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153 résultats pour « Sophie BOUCLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

BIENS

697af9aecdc6046d470fd8e4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Monsieur [Y] [X] [Adresse 2] représenté par Me Thomas KREMSER, avocat au barreau de BRIEY, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Débats : Présidente : Madame Anne-Sophie

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

65166df1788aac83189ea671

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : ALB AVOCAT SELARLU [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, représenté par Me Anne-sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb15

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

née le 19 Novembre 1963 à AJACCIO (20000) ... 20110 VIGGIANELLO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6a225cdfcdc6046d47383410

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

99) Représentée par Me Adeline MELI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0422 INTIMEE E.U.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] Représentée par Me Anne-sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9213e

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

Par échanges de mails au cours du mois de mai 2011 vous souteniez l'inverse à savoir que la sangle du trench n'aurait pas de boucle-ce qui est tout simplement inconcevable.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670e05ee10ea465c0ffcf856

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

MEYNIEL de la SELARL Tréville Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [J] [D] né le 01 Avril 1974 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Anne-sophie

Source officielle
CA

11e chambre

5fda6674c6d86caf75380e64

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

l'attitude de son supérieur, sensation que cette situation professionnelle maltraitante n'a pas été reconnue par sa direction malgré les témoignages de collègues et de clients de l'entreprise, un retour en boucle

Source officielle
CA

8e Chambre A

61628543c10e2193c5780a62

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL,avoués plaidant par Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162bb43f32b7c38854c2fe3

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Sophie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fde83ebbdffcbea6a9fb

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

JACOB, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 23 Février 2012, Monsieur Bernard VIGNY, chargé du rapport, et Madame Dominique JACOB, assistés de Melle Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709fc0f0cfe7ae188fe9b0

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

65af680eb6c6260008b53082

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[Adresse 1] [Localité 5] N° SIRET : 382 28 5 2 60 représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250, ayant pour avocat plaidant, Me Sophie de LA BRIERE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d0a460cdc6046d47112c3c

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Audrey MARIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [E] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Sophie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101224

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Son discours était en boucle et pouvait durer deux heures... elle insistait à laver du linge sale de sa vie conjugale... Un soir d'été 2004..., elle m'a appelé au bureau en état de détresse.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0e5bc25a97f0381f5569

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

PUBLIQUE DU : 27 Mai 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Mireille SEMERIVA, Conseiller Agnès THAUNAT, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie

Source officielle
CA

2e chambre sociale

660e430f0740db0008fa93e9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

barreau de TOULOUSE, avocat plaidant INTIMEE : Mademoiselle [A] [K] née le 26 Septembre 1981 à [Localité 4] (66) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

13e chambre

625fa59e8361df277dc59a2a

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Il ajoute que contrairement à l'argument 'surprenant' invoqué artificiellement par l'intimé pour tenter de justifier la rupture brutale des pourparlers, le financement de l'opération était 'bouclé' depuis

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6e1847c7caf29d4c4f05

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Marianne PLENACOSTE, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, assistées de Mme Sophie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NUVN S.A.S. 3W COMPUTERc/S.A

69725d06cdc6046d474fe5a8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 septembre 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

68e894a7d8f6cc6d55dd3fa6

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

nationalité française Né le [Date naissance 6] 1944 à [Localité 23] (14) [Adresse 1] [Localité 17] Représentés par Me Emmanuel JARRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assistés par Me Frédéric BOUCLY

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