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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d89
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 2] [Localité 9] Défaillante INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Octobre 2022, Madame Sophie
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d8b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 2] [Localité 9] Défaillante INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Octobre 2022, Madame Sophie
Source officielleRéférés
Société QUODAMc/Société AGENCEMENT GENERAL NEGOCIATION CONSTRUCTIONS
66981d42b60c111a421efb57
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Marie-emmanuelle BONAFÉ, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : G451 DEFENDERESSES Société AGENCEMENT GENERAL NEGOCIATION CONSTRUCTIONS, dont le nom commercial est “AGN Constructions” ZA de la Croix Bonnet
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d8d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
PARIS, vestiaire : C0846 DEFENDERESSE A LA REQUETE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Septembre 2022, Madame Delphine BONNET
Source officielleChambre civile 1-7
6969e8cecdc6046d477dea5b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
B-SQUARE INVESTISSEMENTS Me COLMET DAAGE Me PELCENER SELARL AJ Me OPSOMER Me LAVRUT ORDONNANCE LE QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008138113
10 décembre 2003
10 décembre 2003
. ; Mme Sophie BM, demeurant ... ; Mme Karine BL, demeurant ... ; Mme Sophie BK, demeurant ... ; Mme Jacqueline BJ, demeurant ... ; Mme Christiane AQ, demeurant ... ; M.
Source officielle13e chambre
628490c8498a54057d10308d
17 mai 2022
17 mai 2022
Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021M00944 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Franck LAFON Me Sophie
Source officielle13e chambre
628490c9498a54057d10309f
17 mai 2022
17 mai 2022
, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller,
Source officielle13e chambre
5fdc6b8c2935d88f22934e7a
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie D..., Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301039
13 septembre 2011
13 septembre 2011
: « la parcelle représentée par le numéro 387 a été divisée par une ligne brisée qui part de l'extrémité du mur continuant la prise d'eau au-dessous et vis-à-vis les Finiels, rencontre une première borne
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
662b43d4fe254500083149bc
25 avril 2024
25 avril 2024
GALLON, avocat au barreau de Paris, toque P431, absente à l'audience INTIMÉ Monsieur [T] [V] BAT A - ESC 02 - 21EME ETAGE [Adresse 2] [Localité 3] non comparant Représenté par Me Alexandra BOISSET
Source officiellesoc
613722c6cd58014677401501
9 octobre 1996
9 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372236cd580146773fb205
5 octobre 1994
5 octobre 1994
cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1 / de la société anonyme Groupe des assurances nationales (GAN) incendie-accidents, dont le siège social est ... ( ), 2 / de Mme Sophie
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a8d
24 avril 2024
24 avril 2024
ETABLISSEMENTS BORNOT ET SERRE immatriculée au RCS de Clermont-ferrand sous le numéro 302 278 486 [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100500
14 mai 2014
14 mai 2014
; qu'à l'occasion de la liquidation de leurs successions des difficultés sont nées entre, d'une part, Mme Z..., héritière d'André X..., et, d'autre part, les héritiers de Marie Madeleine Y..., Mme Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b4
5 novembre 2007
5 novembre 2007
C / Sophie Y... épouse X...
Source officiellesoc
613722c6cd580146774014c4
12 mars 1997
12 mars 1997
Clinique du Parisis, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1994 par le conseil de prud'hommes d'Argenteuil (section activités diverses), au profit de Mme Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910eb
13 février 2014
13 février 2014
Joël Jacques Guy A..., Mme Sophie Jeanne Agnès Marie Louise B... épouse A... M. J/ E.
Source officielle13e chambre
6346597fc024d1adffef771d
11 octobre 2022
11 octobre 2022
VALAY-BRIERE, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET,
Source officielle13e chambre
625fa59e8361df277dc59a2c
19 avril 2022
19 avril 2022
, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller,
Source officiellePage 6 sur 44