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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Commission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-b2cf07f5d17b62ab93dcbb82801158ce95f406a7
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-b3346991a4c4933903f0836343acebc9aedeb1bd
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-02c1f0cc896672e00cd3ab9d515c5e4bd79b0b8f
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-11b4104328786e56492a752c28a3b283c15317dd
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-15b83a9ed6e136856cbcf82c0caf8032de326bbf
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-4ef6b5b2926e61ce90fdfbee20a605d3981592d1
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:NK-TTquHV84XpMJPn93quT8Rr
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0cfbf295a95d40eba3f1d8c27974f7aded0c87ab
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0ebf4b0dba93dabd9952039d13be60ee1edaa434
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301324
26 novembre 2015
26 novembre 2015
nom de la société Das, se désister du pourvoi formé par elle contre un arrêt rendu le 16 septembre 2014 par la cour d'appel d'Amiens, au profit de l'association Le Home de l'enfance et de la société Solmon-Jaminon-Pires-Berlaimont-Fixois
Source officielleJuge Unique
DTA_2300045_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
A B, gérant de la société Socotour, et conclut à ce que le tribunal : 1°) constate que les faits établis par le procès-verbal constituent la contravention prévue et réprimée par les articles L. 2132-
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3fa06
28 avril 1971
28 avril 1971
." ; QUE LES EPOUX Y..., AYANT TRANSFERE LEUR FONDS DANS UN IMMEUBLE SITUE A PROXIMITE, ONT CEDE LEURS DROITS LOCATIFS A LA SOCIETE SOLEMUR, DONT Y...
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d2c549ea05a7cd2d2e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
SOLIMOB Grosses envoyées le 26 octobre 2022 à : - Me Alexandra BOUILLARD - Me Laurence AGUILAR COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officielleciv1
60794cc29ba5988459c46ba0
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Peggy X... a fait donation à la Fondation Solomon R.
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c58320
9 novembre 1993
9 novembre 1993
Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 20 février 1991), que la société Solomater a déclaré au bureau des Douanes compétent la mise en circulation de véhicules soumis à la taxe spéciale sur certains véhicules
Source officiellecr
6079a8059ba5988459c4b9be
12 octobre 1981
12 octobre 1981
SERGE ETAIT L'ANIMATEUR DE FAIT DE LA SOCIETE SOLOMAT ET QU'IL AVAIT ETE, A CET EGARD, MANDATE PAR LA GERANTE STATUTAIRE, LA DEMOISELLE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e43
12 novembre 2001
12 novembre 2001
R.D.F.I, X..., Y..., Z..., Z..., Me A..., Me GAUTIER C/ B..., C..., C..., B..., B..., D..., Société SADECO, Société SOCOMO, Société BAUDOT ET ASSOCIES Jugement du T.C.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301387
2 décembre 2009
2 décembre 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 juin 2008) que la société Semcoda a acquis le 9 mars 2001 de la société Solymob un
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302609_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Par un mémoire enregistré le 27 août 2025, la société MMA Iard et la société MMA Iard Assurances Mutuelles, prises en leur qualité d'assureur de la société Solemo, représentées par Me Taesch, demandent
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2896911-3182688
15 octobre 2009
15 octobre 2009
En application de l’article 41 (satisfaction équitable), la Cour alloue à la clinique Grigorios Solomos, seule requérante à avoir fait des demandes à cet égard, 7 000 euros
Source officiellePage 6 sur 16