Il résulte de ce qui précède que la SCI Lacombe-Smith Immobilier n'est pas fondée à demander la décharge de la redevance d'archéologie préventive. 11.

Vu la procédure suivante : La société en nom collectif (SNC) DS Smith Hêtre Blanc, venant aux droits de la société DS Smith Finance, a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge

Attendu que la société Smith & Nephew a, par l'entremise de la société de courtage d'assurance SECA, souscrit à deux assurances de groupe destinées à ses cadres, l'une, relevant du régime de prévoyance

dont il dépendait et éventuellement celle du groupe ( Paul Smith Group Holding) et non celle de la succursale Paul Smith France opérant dans le secteur de la vente au détail.

JACQUES-SMITH Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Septembre 2023 par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° RG : 23/01315 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le

DS PAPER SMITH mal fondée en ses conclusions sur incident aux fins d'irrecevabilité et de la débouter de l'ensemble de ses demandes et conclusions.   SUR CE :   1.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 22-17.990 Demandeur(s) : la société DS Smith packaging systems Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire

Plastic et Smith Packaging, les deux relevant sur le temps de travail de l'accord cadre du 19 juin 2000, et dans la seule société Smith Packaging s'y est substitué celui du 28 mars 2013 ; Que néanmoins

Article 3 : L'Etat versera à la société Smith International France la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 25-18.158 Demandeur(s) : la société DS Smith Packaging Seine Normandie Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor,

de PARIS, toque : C0303 Demandeur au recours, contre une décision en date du 12 décembre 2006 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Cabinet HERBERT SMITH

d'aucune contestation sur l'authenticité et la régularité de ces autorisations administratives ; qu'il sera toutefois relevé qu'à ce jour les autorisations d'acquisition et de détention du pistolet Smith

formée par la société Ds Smith Packaging Seine Normandie et la condamne à payer à M.

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté SMITH RESEAU COULEUR [Adresse 3] représentée par Monsieur SMITH, président, d'autre part, Par requête en date du 11/12/2025, le représentant du ministère public requiert

X... a été engagé par la société Teddy Smith en qualité de VRP ; que son contrat de travail du 26 janvier 1996 stipulait en son article 5 l'obligation "d'assister, aux jours heures et lieux fixés par la

DS SMITH PACKAGING NORD-EST [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Henri GUYOT, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame

Ltd, Føroya Fiskasøla L/F (C-153/94) et Commissioners of Customs & Excise, ex parte John Smith et Celia Smith opérant sous la raison sociale Arthur Smith (C-204/94).

Une convocation à entretien préalable était notifiée au salarié le 17 avril 2008 pour le 28 avril 2008 par la société SMITH & NEPHEW.