X... a déclaré avoir acheté du matériel IBM qu'il a prêté à la Siri pour concevoir ses logiciels et qu'en 1987 Mme Z... a été licenciée et M.

concerné ; qu'en n'ayant pas tiré les conséquences légales de ses constatations selon lesquelles le contrat de travail de Mme [B], affectée sur le site, était seulement suspendu, ce dont il résultait

Bruno, es qualités de liquidateur amiable de la SOCIETE INTERNATIONALE de REHABILITATION et d'AMENAGEMENT des SITES ( SIRAS ), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre,

L'administration des douanes fait grief à l'arrêt de la condamner à rembourser à la société Téréos France les sommes de 189 462,28 euros pour le site de Boiry et 127 208,48 euros pour le site de Lillers

[F] en qualité de délégué syndical sur le site d'[Localité 4] de la société GXO logistics France (la société). 3.

et de Roissy avaient visité l'entrepôt en cause à la demande de la société Dutyfly et estimé lors d'une visite en novembre 2012 que la protection était suffisante, ensuite, que l'alarme protégeant le site

., sous-préfet de Castellane, des fins de la poursuite du chef d'atteinte à la liberté des funérailles ; "alors, d'une part, que le refus du préfet d'autoriser l'inhumation de Gilbert X... sur le site

[N° SIREN/SIRET 1], et 77 359 euros concernant l'établissement identifié sous le numéro SIRET [N° SIREN/SIRET 2]), - condamner l'URSSAF au remboursement de la somme 117 742 euros au titre du crédit

, comme le prouvent les enregistrements radio ; qu'il a pensé qu'ils se rendaient sur le site EDF, dans son message radio, mais, en réalité, il ne les a jamais vus franchir le mur du site, seulement le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle de récupération et de réemploi (SIRR), société

de La Hague, tout en constatant que le site de La Hague constituait leur lieu de travail habituel ; alors, d'autre part, que l'arrêt viole encore l'article L. 242-1 du Code de la sécurité sociale et

loi ; Sur le moyen unique tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 25 octobre 2012), que l'expulsion de Mme [C] et celle de tout occupant de son chef d'une terre sise

Y... en qualité de délégué syndical pour le site de [...] ; que la société a contesté cette désignation ; Attendu que M.

d'une durée de six mois, de sorte que la cessation d'activité du site d'[Localité 6] n'est pas contestable dans ces termes", et que si trois autres salariés présents sur le site ont vu leur contrat de

La société URS a identifié un écoulement de la nappe en direction de l'ouest au droit de ce site.

de JTECK à [Localité 1] et que l'employeur l'avait ensuite affectée sur le site de Carrefour à [Localité 5] du lundi au jeudi de 18 heures à 21 heures, le vendredi de 16 heures à 20 heures et

quitté le site de Kuehne & Nagel à 2h21 ; il résulte du rapport X...

moyen unique : Attendu que, par jugement du 6 mars 1992, le tribunal d'instance de Meaux a débouté les syndicats CGT des cheminots de Meaux et de Vaires de leur demande tendant à la création, sur le site