Simon L..., agent de la société Instruments de Médecine Vétérinaire (IMV)1- en Suède, un fax mentionnant : "il y a deux ans, quand Alain O... a démissionné d'Instruments de Médecine Vétérinaire, la société

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés d fondamentales, 515 et 593 du Code de procédure pénale, des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'entendre Simon

Simon Y..., de Me Foussard, avocat de M. Erasme Y..., de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M. Joseph Y..., les conclusions de M.

motifs et manque de base légale ; "en ce que, l'arrêt attaqué a confirmé une ordonnance de non-lieu du chef de fausses attestations ; "aux motifs que "les auteurs des attestations litigieuses (Simone

Simone, - X...

l'unique témoin oculaire, Mme Z..., déclarations qui ne sont pas déterminantes, du laps de temps qui s'est écoulé entre le moment où Mme Y... a jeté les documents dans la poubelle et la découverte par Me Simon

si la société Simons BTP industries était elle-même débitrice de la société Franfinance au motif que l'arrêt rectificatif du 26 mars 1998 a constaté qu'il était liquidateur de la société Simons Carrelage

Simone, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 octobre 1993, qui, pour fraude fiscale, les a condamnés, Yves X..., à 18 mois d'emprisonnement dont 14 mois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Simon Bigart, dont le siège est ...

1 Avis n° 2023-200 du 16 octobre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Simon Martin LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Avis n° 2023-185 du 10 octobre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Simon Desindes LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Avis n° 2025-229 du 6 juin 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Simon Pecnard LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

1 Avis n° 2024-415 du 28 octobre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Simon Bernard LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

. ; "aux motifs que "Simon X... était suivi de Damien Z... à trois ou quatre mètres en arrière ; qu'un temps s'est nécessairement écoulé entre le virage de Simon X... et celui de Damien Z..., temps

Simon (pièces n 03 et 09) ; que Simon Y... est domicilié ... à Paris 75016, et que cette adresse est également l'adresse du siège social de la SCI Tamouz 17 (pièce n 3) ;que des statuts de la société Sivantex

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la Cour et le jury ont répondu affirmativement à la question n° 5 les interrogeant sur le point de savoir si les violences exercées sur Simon

Fabrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre spéciale des mineurs, en date du 19 juin 2000, qui, sur renvoi après cassation dans la procédure suivie contre Simon Z...,

l'arrêt attaqué (Dijon, 6 novembre 2003) de l'avoir déboutée de sa demande tendant à la condamnation des défendeurs au paiement de leur part contributive aux frais d'hébergement et de soins de Mme Simone