cessent dès lors que les choses se trouvent en tel état qu'on ne peut plus en user conformément au titre ; qu'en l'état d'une servitude de passage prévue par un acte de vente du 17 mars 2003 entre les

une servitude de fouille, mais également une servitude de passage en énonçant "il (M.

en soumettant l'exercice de cette servitude à des conditions non prévues, violant ainsi l'article 1134 du Code civil; 2°) qu'une servitude de passage accessoire du fonds au profit duquel elle a été constituée

Soutenant que ces travaux avaient dégradé le chemin d'assiette d'une servitude de passage située sur la parcelle cadastrée AN n° [Cadastre 3], propriété de M.

Aux termes du second, le titre constitutif de la servitude, à l'égard de celles qui ne peuvent s'acquérir par la prescription, ne peut être remplacé que par un titre récognitif de la servitude, et émané

l'acte des 28 et 30 octobre 2006 ne pouvait valoir reconnaissance d'une servitude de passage d'accès aux caves, dès lors qu'une telle servitude n'avait jamais existé ; qu&apos

[B] ont demandé, à titre reconventionnel, que soit constatée l'existence d'une servitude conventionnelle de passage sur la parcelle cadastrée section AE n° [Cadastre 2] ou, à titre subsidiaire, une servitude

, n'était pas de nature à établir que les acquéreurs avaient été informés de l'existence d'une servitude occulte préalablement à la vente. 7.

La SCI fait grief à l'arrêt de dire que l'écoulement des eaux pluviales sur son fonds résulte d'une servitude par destination du père de famille, alors « que l'existence d'une servitude par destination

légale de passage pour cause d'enclave ou constituer une servitude conventionnelle de passage excluant l'état d'enclave ; qu'en l'espèce, les époux [B] soutenaient que la servitude

Aux termes de l'article 700, alinéa 1er, du code civil, si l'héritage pour lequel la servitude a été établie vient à être divisé, la servitude reste due pour chaque portion, sans néanmoins que la condition

de vue et une servitude d'égout des toits ; Mais attendu qu'ayant retenu exactement qu'une demande visant à la reconnaissance d'une servitude de vue acquise par prescription, ainsi qu'une demande tendant

de deux héritages entre lesquels il existe un signe apparent de servitude dispose de l'un des héritages sans que le contrat contienne aucune convention relative à la servitude, elle continue d'exister

d'écoulement des eaux ; qu'en relevant d'office le caractère discontinu de la servitude, la cour d'appel a méconnu les termes du litige et violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; 2

Ainsi, contrairement à ce qu'a retenu le tribunal, [H] [K] n'est pas fondé à invoquer une méconnaissance de la servitude conventionnelle, étant relevé que la servitude légale des articles 671

ont été déterminés, à invoquer à tout moment l'extinction de la servitude lorsque la desserte du fonds est assurée dans les conditions de l'article 682 ; qu'en l'espèce, il appartenait aux juges du

à celui-ci ; qu'en s'abstenant de rechercher si la servitude conventionnelle litigieuse, qui ne figurait pas sur l'acte d'acquisition de M.

Pour reconnaître l'existence d'une servitude conventionnelle grevant la parcelle [Cadastre 6], l'arrêt retient que les termes de l'acte 21 mars 2007 mentionnant, au titre du rappel des servitudes, que