Serbie (déc.), nº   18369/07, 4   mars 2008).

Serbie (déc.), nº 18369/07, 4 mars 2008). En conséquence, il convient de rayer les affaires du rôle.

Marcello Dell’Anna, est un ressortissant italien, né en 1967 et résidant à Milan. Il est représenté devant la Cour par F. Cardinali, avocat à Novara.

Sylvain HX..., demeurant 65400 Serre Argelès, 358 / de M. Romain HY..., demeurant 65100 Lourdes, 359 / de M. Jean HZ..., demeurant 65120 Viscos, 360 / de M.

  Italie 25/09/2017 Andrea BARTOMIOLI 1974 Monterotondo italienne Massimiliano BERNASCONI 1973 Corropoli (TE) italienne Marcelo BIFANO 1973 L’Aquila italienne Gaetano BRUGNONE 1977 L’Aquila italienne

l'ensemble de leur cycle de vie ; c) Le cas échéant, dans les limites fixées aux articles L. 229-25 et R. 229-47 du code de l'environnement, description des émissions directes et indirectes de gaz à effet de serre

COSTA 5 000 135 MARIA AMÉLIA DOS SANTOS REIS 5 000 136 MARIA ARMINDA SANTOS GAMEIRO 5 000 137 MARIA BEATRIZ SAMPAIO TEIXEIRA 5 000 138 MARIA CRISTINA SENA NETO FERNANDES BARATA 5 000 139 MARIA DA LUZ SERRA

  Serbie (déc.), nº   18369/07, 4   mars 2008). Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de rayer ces requêtes du rôle.

Serbie (déc.), nº 18369/07, 4 mars 2008). En conséquence, il convient de rayer les affaires du rôle.

Serbie (déc.), nº 18369/07, 4 mars 2008). En conséquence, il convient de rayer les affaires du rôle.

Partielle numéro 974110022016002616 du 13/05/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMES : Monsieur [Y] [LE] [BC] [O] [Adresse 2] [Localité 17] Représentant : Me Marceline

Serbie (déc.), nº 18369/07, 4 mars 2008). En conséquence, il convient de rayer les affaires du rôle.

Marcello Miniscalco («   le requérant   ») a saisi la Cour en vertu de l’article   34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales («   la Convention

  Suède , 23 septembre 1982, § 69, série A n o 52).

After that, the annual increase was suspended until 2005 by a series of legislative provisions, as was the triennial recalculation.

  Serbie (déc.), nº   18369/07, 4   mars 2008).

Au cours de l'année 2018, neuf réunions publiques ont été organisées dans les communes de Pralong, Saint-Marcellin-en-Forez, Palogneux, Chalmazel, Montbrison, Verrières-en-Forez, Boisset-lès-Montrond,