Giratoire A 28 PARIGNE-L'EVEQUE 72 D 304 D 197 LA MILESSE D 4Roc SILLE-LE-GUILLAUME 72 D 305 D 338 CHATEAU-DU-LOIR Giratoire A 28 MONTABON 72 D 306 Limite département 72/53 SABLE-SUR-SARTHE

Article Annexe I

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Alyssum arenarium Corbeille d'or des sables. Alyssum corsicum Corbeille d'or de Corse. Anagallis crassifolia Mouron à feuilles charnues. Anchusa crispa Buglosse crépu. Andromeda polifolia Andromède.

LEGIARTI000043924738

—

des territoires de l'Ain ; - fermeture du centre de proximité de Mamers, fermeture des antennes territoriales du Nord Sarthe à Fresnay-sur-Sarthe, du Perche sarthois à La Ferté-Bernard, du val de Loir à Château-du-Loir, et de la vallée de la Sarthe à Sablé-sur-Sarthe

Article Annexe 5

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FC EMACLES 9 734636 BL CAP EN BAIE 10 734736 BL YANN-MARY 11 463138 BL MARBRIELLE 12 659484 BL LES 2 J 13 899841 BL ANTARÈS 14 735020 BL PATER NOSTER 15 739828 BL LE MASCARET 16 735380 BL FRANÇOIS WILLY 17 818466 BL NOTRE DAME DES SABLES

Article Annexe 5

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Article Annexe I

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Vendée Noirmoutier, Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie. Hauts-de-Seine Gennevilliers. Aéroports Vichy-Charmeil. Hautes-Alpes Gap-Tallard. Alpes-Maritimes Nice-Côte d'Azur, Cannes-Mandelieu. Ardennes Charleville-Mézières.

LEGIARTI000026498432

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Moulage sable. Réalisation de structures métalliques. Réglage d'équipement de production industrielle. Soudage manuel. Réalisation et montage en tuyauterie. Conduite d'équipement de fabrication de papier ou de carton.

Article Annexe 4

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EQ62 Vous chargez du sable. Vous voulez connaître la charge maximale autorisée par essieu, vous pouvez la trouver sur la plaque de tare et de surface. Vrai ou faux ?

Article Français (suite)

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.: L'Homme au sable (traduit de l'allemand) Howker, J.: L'Homme aux œufs (nouvelles, traduit de l'anglais) Joubert, J. : Histoires de la forêt profonde Kipling, R. : Histoires comme ça Le Clézio, J.M.G.: Mondo et autres histoires - Villa Aurore (nouvelles

Article ANNEXE I

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Pour un sac de 50 kg de ciment Portland pur classe 400, ou équivalente : - 65 litres de sable non calcaire tout venant, d'une granulométrie de 0,1 à 5 mm ; - 115 litres de gravier non calcaire d'une granulométrie de 5 à 25 mm ; - 15 litres d'eau ; - avec

Article 1

—

Antenne de Carpentras Circonscription judiciaire de Carpentras Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Vendée La Roche-sur-Yon Antenne de La Roche-sur-Yon-Fontenay-le-Comte Circonscription judiciaire de La Roche-sur-Yon Antenne des Sables-d'Olonne

Article Annexe I

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Caisse régionale de crédit maritime mutuel de Vendée, Les Sables-d'Olonne (Vendée). Crédit mutuel : Caisse centrale du crédit mutuel, Paris. Caisse centrale de crédit mutuel Artois-Picardie, Arras (Pas-de-Calais), et 82 caisses locales.

Article 1

—

Centre hospitalier départemental “ Vendée ” à la Roche-sur-Yon, centres hospitaliers “ Côte de Lumière ” aux Sables d'Olonne, “ Loire-Vendée-Océan ” à Challans, de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, de Fontenay-le-Comte, groupe public hospitalier et médico-social

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

Tribunal judiciaire d'Avignon Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Carpentras Ressort du tribunal judiciaire Vendée Tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire des Sables-d'Olonne

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Rochelle. (6)] [Saintes Ressort du tribunal judiciaire de Saintes. (6)] Deux-Sèvres [Niort Ressort du tribunal judiciaire de Niort. (4)] Vendée La Roche-sur-Yon Ressort des tribunaux judiciaire de La Roche-sur-Yon et Les Sables-d'Olonne

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

ceux réalisés à l'eau douce ; -les terres, y compris les déblais provenant de sites contaminés, les cailloux et les boues de dragage ; -les déchets de dessablage provenant d'installations de traitement des eaux usées ; -les minéraux, par exemple le sable

Article Annexe I

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mesurées par les voies praticables par les moyens des services d'incendie et de secours) ; - - d'un système de détection de gaz dans les parties de l'installation présentant des risques de dégagement de gaz ou de vapeurs toxiques ; - - d'une réserve de sable

Article Annexe

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72228 Parcé-sur-Sarthe. 72230 Parigné-le-Pôlin. 72232 Notre-Dame-du-Pé. 72236 Pincé. 72241 Montfort-le-Gesnois. 72244 Précigné. 72245 Préval. 72246 Prévelles. 72253 Roézé-sur-Sarthe. 72257 Rouillon. 72264 Sablé-sur-Sarthe

Article Annexe I

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pesticides, micro-polluants ; - suivi des nitrates dans les sols ; - contrôle périodique des matériels de protection phytosanitaires ; - respect des guides de protection nationaux ou régionaux ; - tenue d'un cahier de traçabilité ; - lavage (absence de sable

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Mazamet Gaillac - Lisle-sur-Tarn Graulhet - Montdragon Tarn-et-Garonne Castelsarrasin - Moissac Montauban Var Fayence La Môle Luc - Le Cannet (1) Vinon Vaucluse Carpentras Valréas - Visan Vendée Fontenay-le-Comte Ile d'Yeu Les Sables-d'Olonne

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