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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2318947_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
D'autre part, si la requérante atteste sur l'honneur avoir été cheffe cuisinier durant dix ans à Oman, Abu Dhabi et Ryad pour justifier de son expérience professionnelle en adéquation avec le poste envisagé
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:0513DEC001126884
13 mai 1987
13 mai 1987
"Attendu que néanmoins - ainsi que le fait remarquer à juste titre le Ministère Public - (G.T.) a été radié pour Ryad
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01657_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le couple a eu deux enfants encore en bas âge, Ryad, né le 12 juin 2020, et Zohra, née le 23 avril 2022.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402977_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
justifie par la production de fiches de paye d'une activité professionnelle depuis 2019 et de la conclusion d'un CDI en qualité de commis de cuisine à compter du 15 septembre 2022 dans le restaurant Le Ryad
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0425JUD003974805
25 avril 2017
25 avril 2017
In the case of OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-181096
29 janvier 2018
29 janvier 2018
domestic courts perform a balancing exercise between the need to protect the claimant’s reputation and the right to divulge information on issues of public interest (see OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113167
30 août 2012
30 août 2012
The second report on an administrative offence described the factual circumstances of the offence as follows: “On 10 November 2006 at 8.30 a.m., in Moscow, 1 Okhotnyy ryad st.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306121_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
A C, ressortissant syrien né le 21 juin 1976 à Ryad, est entré régulièrement en France, le 22 janvier 2016, et a obtenu une carte de résident en qualité de conjoint de réfugié valable du 8 avril 2016 au
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100330
25 mars 2009
25 mars 2009
Mohamed Ryad Y..., Mlle Fella Y..., Mlle Maya Y..., de MM. Mohamed Islam X... et Salim X..., et de Mlle Baya Souad X...
Source officielle1ère chambre civile A
603426e2e5e24e165788cffc
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Par acte authentique du 8 décembre 2008 la SAS AFARY a acquis le fonds de commerce exploité par la société DESERT PALACE sous l'enseigne LE RYAD, ainsi que le droit au bail sur les locaux appartenant à
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023886700
30 mars 2011
30 mars 2011
verser ainsi qu'à la caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise en réparation des préjudices résultant des conditions dans lesquelles s'est déroulé l'accouchement de Mme A et du décès de leur fils Ryad
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113248
30 août 2012
30 août 2012
Polyanka Street, Mokhovaya Street, Okhotnyy Ryad Street and culminate with a rally at 2.30 p.m. on Teatralnaya Square.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00847_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
G l'ouvrage " Les jardins des vertueux ", de Ryad Assalihine, qui justifie le recours au djihad armé, et des supports numériques comportant des clichés de membres de l'organisation terroriste Daech.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000297_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
l'audience publique : - le rapport de Mme Namer, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Vimini, représentant les requérants, de Me Rynaud
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0623JUD006236410
23 juin 2020
23 juin 2020
Russie , n o 25147/09, §§ 18 ‑ 25, 26 janvier 2017, OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad c. Russie , n o 39748/05, §§ 32 ‑ 47, 25 avril 2017, Cheltsova c.
Source officielle18e Chambre
6034838b2d82157120528ab6
25 novembre 2016
25 novembre 2016
La convocation à l'entretien préalable au licenciement porte comme lieu de convocation ce même [Établissement 1] "à bord du Nourah of Ryad qui sera à quai", lieu où il est établi par la lettre de licenciement
Source officielle8ème chambre
DTA_2209764_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
B, les requérants ont produit des copies d'extraits d'acte de naissance dressés par le chef de centre de Ryad.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01120_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Enfin, si la requérante avait devant le tribunal attesté sur l’honneur avoir été cheffe cuisinier durant dix ans à Oman, Abu Dhabi et Ryad pour justifier de son expérience professionnelle en adéquation
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0509JUD003665805
9 mai 2017
9 mai 2017
The police also found several photographs of an escalator in the Okhotnyi Ryad shopping centre in the centre of Moscow. 14 .
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:1218JUD003665805
18 décembre 2018
18 décembre 2018
The police also found several photographs of an escalator in the Okhotniy Ryad shopping centre in the centre of Moscow. 18 .
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