AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Royal Air Maroc, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

..., née X..., demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1990 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société Le Royal

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 juin 2000), Mme X..., engagée le 1er juillet 1981 par la société Royal

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société d'avocats Simmons et Simmons, inscrite au barreau de Paris, assurée auprès des sociétés Royal

le 20 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Moto distribution, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Royal

Louis X... des projets de construction de plusieurs villas "Royal Villas" et d'une maison d'habitation personnelle; qu'après avoir fait pratiquer une saisie-arrêt entre les mains du notaire chargé de

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Royal SA par la société Sogep

social de la SARL Royal Textile diffusion (la SARL) est détenu à parts égales par la société Mac 2 et par Mme Y... ; que M.

", à base de miel, de pollen, de propolis et de gelée royale, additionnés d'eau et conditionnés sous forme d'ampoules, ainsi que des gélules de millepertuis, et qu'elle envoyait au domicile des consommateurs

X..., alors âgé de 32 ans et lieutenant dans la Royal Navy, a été victime, le 15 juin 1989, d'un accident de la circulation dont M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Royale Vosges, société à responsabilité limitée dont le siège

Z... ; que la société immobilière Luzienne a prétendu que l'offre de la société Royal-Monceau, ayant été présentée antérieurement à l'ouverture de son redressement judiciaire, n'était pas valable ; que

Lagun Boucher, 3 / la société Groupe Isard, dont le siège social est sis à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), Centre "Le Forum", route des Pontots, 4 / la société Royal Monceau, dont le siège social

... de la société G3I, 3°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société G3I, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Royal

siège [Adresse 9], ont formé le pourvoi n° K 24-10.961 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2023 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Royal

.] ; que la société civile immobilière Rascasse (société Rascasse), substituée à la société Royal Georges V, a assigné la société FRA en réitération par acte authentique d'un acte sous seing privé du 15

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de La Poste de Chartreuse - Royans

Roger X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre), au profit de la société Royal Fertil, dont le siège est chemin des Cailloux