Codes de loi français

Article FRA. APPENDICE 6

; ☑ ☐ … après exécution d’une manœuvre faisant suite à un RA de l’ACAS et une fois amorcé le retour à la clairance ou instruction ATC (échange pilote-contrôleur) * t) CONFLIT TERMINÉ, REVENONS À (clairance en vigueur) * u) ROGER (ou

LEGIARTI000028786110

Félix Arnaudin LABOUHEYRE Bordeaux 0641561Z Collège Albert Camus MOURENX Bordeaux 0640606L Collège Bois d'Amour BILLÈRE Caen 0141764S Collège des Douits FALAISE Caen 0140077H Collège Pierre et Marie Curie POTIGNY Caen 0141641H Collège Roger

Article Annexe 4

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que les animaux décrits ci-dessus répondent aux conditions suivantes : a) Sont originaires et proviennent d'un pays tiers dans lequel aucun cas de fièvres hémorragiques simiennes (fièvre de Crimée-Congo, fièvre

LEGIARTI000030407593

Vancouver) 1,79 % CANADA RP (Montréal DFRA) 1,79 % CAP-VERT - 0,18 % CHILI 5,19 % CHINE (autres villes) 6,51 % CHINE (Hong-Kong) 6,93 % CHINE (Pékin) 6,51 % CHINE (Shanghai) 6,51 % CHYPRE - 0,34 % COLOMBIE - 8,06 % COMORES 0,46 % CONGO

LEGIARTI000037147621

CANADA (Vancouver) - 4,55 % CANADA RP (Montréal DFRA) - 4,55 % CHILI 2,48 % CHINE (autres villes) - 0,17 % CHINE (Hong-Kong) - 5,37 % CHINE (Pékin) - 0,17 % CHINE (Shanghai) - 0,17 % CHYPRE - 0,85 % COLOMBIE 0,65 % COMORES 0,44 % CONGO

Article Annexe

CHINE (Hong Kong) 10,00 CHINE (Pékin) 6,01 CHINE (Shanghai) 6,01 CHYPRE 2,16 COLOMBIE 10,00 COMORES 2,74 CONGO

LEGIARTI000026025899

COMORES AT1 2 Conseiller technique du ministre des finances de l'Union des Comores. 9 700 COMORES AT1 3 Conseiller technique du vice-gouverneur de la Banque centrale des Comores. 10 465 COMORES E 2 Conseiller du ministre de l'éducation. 10 700 CONGO

Article 2

- du 15 juillet au 11 août 2024, le stade Bauer, situé 92, rue du Docteur-Bauer, 93400 Saint-Ouen ; g) Sur le territoire de la commune de La Courneuve : - du 17 juillet au 11 août 2024, le parc départemental des sports de Marville, situé 51, avenue Roger-Salengro

LEGIARTI000031350582

(République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal * * Ecole : classes de MS à CM2 uniquement

LEGIARTI000037561715

(République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République

LEGIARTI000032850921

(République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal * * Congo (République du) Brazzaville Lycée

LEGIARTI000035979744

(République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République

LEGIARTI000029214672

(République démocratique du) Kinshasa * * * Etablissement scolaire français Blaise Pascal Congo (République démocratique du) Lubumbashi * Ecole : classes de MS à CM2 uniquement Lycée français Saint-Exupéry Congo (République du) Brazzaville * * *

Article ANNEXE 10

des Postes (limite de commune) jusqu'à la limite de la parcelle section AT n° 47 ; - limite de la parcelle section AT n° 47 et limite Nord des parcelles section AT n°s 26, 25, 24, 19, 18 et 17 ; ces limites correspondent aux clôtures Sud du stade Roger-Calto

Article Annexe II

Société navale cherbourgeoise (SNC), quai de l'Ancien-Arsenal, 50100 Cherbourg et rue Montebello, 50100 Cherbourg et 120, rue Roger-Glinel, BP 61, 50460 Querqueville ; Tuyauterie et chaudronnerie du Cotentin, 120, rue Roger-Glinel, 50460 Querqueville,

Article Annexe I

1923 à 1996 ; Ferrettite/DCP/Doneco-Ferrettite/Celtite Profilex/DFC/ Covaldi/EPC : Villiers-Saint-Paul, ZI Nogent, 60104 Creil : de 1929 à 1996 ; Rieter Automotive, 60650 La Chapelle-aux-Pots : de 1960 à 1988 ; Valeo, espace industriel Nord, 5, rue Roger-Dumoulin

Article Annexe 2

Dichelyme étroite (Dichelyma capillaceum) 1383 X Dicrane verte (Dicranum viride) 1381 X X X Hypne brillante (Hamatocaulis vernicosus) 6216 X X Mannia triandra 1379 X Orthotric de Roger

Article Annexe 2

S 114 Médecin urgentiste, conseiller pour le service des urgences. 14 710 Congo.

Article ANNEXE

14762 Vire. 27003 Acquigny. 27004 Aigleville. 27013 Amfreville-sous-les-Monts. 27014 Amfreville-sur-Iton. 27015 Andé. 27022 Aubevoye. 27076 Boisset-les-Prévanches. 27078 La Boissière. 27090 Le Bosc-Roger-en-Roumois