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1 815 résultats pour « Rodolphe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008105424

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Rodolphe X..., M.

Source officielle

Page 6 sur 91

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CA

Chambre sociale

68e897f06d821fc8a3c655f2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Localité 4] Représentée par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, substitué par Me Aurélie VIRLOGEUX, avocate au barreau de DIJON, *** Nous, Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e85

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Rodolphe X... de sa demande en paiement de " primes de nuit lors des congés payés " ; en ce qu'il a débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90235

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Rep/ assistant : Me JOLLY substituant Me JARNIGON GRETEAU Plaidant (avocats au barreau de RENNES) Du mariage de Madame Véronique Y...et de Monsieur Benoît X... sont issus trois enfants : - Rodolphe

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04990_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 7 rue Rodolphe Pollak 13001 Marseille (SYNDOC) a demandé au tribunal

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007919098

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Rodolphe X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fca7

Cassation

24 septembre 1997

24 septembre 1997

Rodolphe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1996, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal de police d'ORLEANS, du 17 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7f6

Appel

21 février 2008

21 février 2008

par la SCP KIEFFER- JOLY- BELLICHACH, avoué à la cour assistée de Maître Jean- Jacques TOUATI, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour le cabinet TOUATI, toque : L 168, INTIMES Monsieur Rodolpho

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007813111

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Serge M..., demeurant ..., Christian C..., demeurant ... à Orange (Vaucluse), Fernand I..., demeurant ..., Lucien Z..., demeurant à Coligny (Ain), Rodolphe X..., demeurant ...

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008043921

Admin. suprême

25 juillet 2001

25 juillet 2001

Rodolphe X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007727396

Admin. suprême

25 novembre 1987

25 novembre 1987

Rodolphe Y..., demeurant ... à Paris 75004 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision en date du 27 septembre 1984 par laquelle la section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55daa

Cassation

8 juillet 1976

8 juillet 1976

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE RODOLPHE X...

Source officielle
CC

civ2

6137228ccd580146773fe587

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

Rodolphe Z..., demeurant tous deux ..., 3 / des Mutuelles du Mans, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008148618

Admin. suprême

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Rodolphe X..., à la Sarl Etic, à la Sarl Bureau Michel Forgues, à Mme Liliane Y..., à M. François Z... et à M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007991966

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

Rodolphe Y... demeurant Résidence "Saint-Luc-Baimbridge" Bâtiment E , n° 36 aux Abymes (97139) Guadeloupe ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372657cd58014677424d1e

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Elisabeth Y..., agissant en qualité de représentante légale de son fils mineur Rodolphe

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007908507

Admin. suprême

15 décembre 1995

15 décembre 1995

Rodolphe Z..., demeurant ... (97325) ; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a17d2c1cdc6046d47311230

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

FIDES prise en la personne de Maître [W] [I], ès-qualités de liquidateur de la SARL [B] MADAME [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Rodolphe MADER de la SELEURL MADER AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008093825

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Rodolphe X..., demeurant ... à Castellar (06500) et M. Hervé F..., demeurant ... ; MM.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025367222

Admin. suprême

8 février 2012

8 février 2012

Rodolphe A, demeurant ... ; M.

Source officielle