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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca2
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Ces pièces témoignent en effet de relations d'affaires entre Dominique C... et Raynald B... à travers les sociétés Crofton Associates et Derel, et tendent à démontrer la qualité d'associé de Raynald B.
Source officielleChambre sociale
65a0ec6f5bbe450008b2ce7c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par lettre recommandée avec accusé réception du 17 août 2020, la société MIROITERIE RAYNAUD a licencié M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2101836_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
TP ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Bélesta et de la société Raynaud TP la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3e chambre civile
62da3e612eb797effb0703fc
21 juillet 2022
21 juillet 2022
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS M.
Source officiellecomm
61372231cd580146773faf83
12 juillet 1994
12 juillet 1994
Raymaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grimaldi, les observations de Me Blondel, avocat des époux Y..., de la SCP Defrenois, avocat de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007838546
23 juin 1993
23 juin 1993
Waquet, Farge, Hazan, avocat de la COMMUNE DE LESPINASSE et de Me Odent, avocat de la Société civile immobilière Lacene-Raynaud, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f24b
13 décembre 2000
13 décembre 2000
Raynald, prévenu, - Y...
Source officiellecr
61372562cd5801467741d42e
11 février 1997
11 février 1997
juillet 1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Philippe X... et Raynal
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921dd
26 mars 2015
26 mars 2015
David Z..., SARL RAYNAUD VICES CACHES Le VINGT SIX MARS DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00258
1 mars 2017
1 mars 2017
frères (la société Rannard) une convention de substitution à titre gratuit et lui a transféré le permis de lotir ; que la société Rannard a fait l'acquisition des terrains et mené l'opération
Source officielleciv3
61372162cd580146773f34ba
24 octobre 1990
24 octobre 1990
, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Société civile immobilière Résidence Raynaud, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402866_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 24 octobre 2024, la société Raynard, représentée par la SELARL Racine Avocats, déclare accepter le désistement de M. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed99
29 septembre 2011
29 septembre 2011
I. 1 & 3 allée de l'Industrie 76140 LE PETIT QUEVILLY représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP DEPREZ GUIGNOT & Associés, avocats au barreau de PARIS SAS RAYNAUD
Source officielleChambre commerciale
671b35862edfb0b58c05ed77
24 octobre 2024
24 octobre 2024
LA PRADE MARI prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS
Source officiellecomm
61372284cd580146773fdef0
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Raymaud, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Rémery, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la ANHYP, de Me Boullez,
Source officiellecomm
6079d6749ba5988459c5b364
25 janvier 1971
25 janvier 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (LIMOGES, 9 MAI 1969) D'AVOIR CONDAMNE PERSONNELLEMENT RAYNAUD, ADMINISTRATEUR AU REGLEMENT
Source officielle1ère Chambre
69c58d65cdc6046d471457c3
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[A] agissant en qualité de représentants légaux de Monsieur, [I], [A] né le, [Date naissance 3] 2007 à, [Localité 2] demeurant, [Adresse 2], [Localité 3], [Adresse 3] représentés par Maître Magali RAYNAUD
Source officielleCH1 Contentieux Général
6a0f85eccdc6046d477fd6c1
21 mai 2026
21 mai 2026
MMA IARD SA [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Mathieu RAYNAUD de la SELARL MATHIEU RAYNAUD AVOCAT, avocats au barreau de VALENCE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86641
5 novembre 2002
5 novembre 2002
de RG /01/03150/ APPEL d'une ordonnance du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Tribunal de Grande Instance TOURS en date du 18 Octobre 2001 PARTIES EN CAUSE : Monsieur Raynald
Source officiellecomm
61372249cd580146773fbbaf
12 juillet 1994
12 juillet 1994
Raynaud, avocat général, Mme Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Goutet, avocat de M.
Source officiellePage 6 sur 447
RAYNARD, Magali, Jeanne, Christine
25/06/2026
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RAYNARD AUTO
28/05/2026
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RAYNARD, Michel, Mafuta
15/04/2026
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RAYNARD, Emilie, DESPORTES
18/02/2026
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SARL RAYNARD
05/02/2026
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