Raphaël B... et Xavier X...ont revendu le navire « Isolina » à la SARL Corse Technique Marine au prix de 174 000 euros.

Raphael X..., demeurant ... (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de : 1 ) M. Francis Y..., demeurant ...

à Houilles, du collège du quartier du Val Fourré à Mantes-la-Jolie, du collège de Noisy-le-Roi, dont il était fait état dans l'enquête préliminaire et notamment dans le procès-verbal d'audition de Pierre

La société LA MAREE SAINT RAPHAEL a été mise en liquidation judiciaire en janvier 2019. L'expert judiciaire [G] a déposé son rapport le 26 novembre 2019.

591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté formée par le demandeur ; "aux motifs que Pierre

] Représenté par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L. [1], représentée par son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Raphaële

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre

B et de la SCI 3 rue Grand Pierre est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Paul, demeurant La Tour de Mare Jardin de César, à Saint-Raphaël (Var), défendeur à la cassation.

APELBAUM [Adresse 8] SASU CAMPENON BERNARD CENTRE EST [Adresse 76] comparant par Me Yves-Marie RAVET [Adresse 43] RAVET et Associés [Localité 24] et par Me Raphaël APELBAUM [Adresse 8] SASU SOGEA EST

RAPHAEL H..., DEMEURANT ... A DIJON ; - M. PIERRE E..., DEMEURANT ... A DIJON ; - M. MICHEL I..., DEMEURANT ... A DIJON ; - M. GEORGES C..., DEMEURANT ... A DIJON ; - M.

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE De l'union entre Falakiko X... et Natacha Y..., célébrée à Angers le 25 février 1990, sont nés Holani le 3 juillet 2001, Loïmata-Raphaëlle le 18 mai 2004 et Hianau le 15

euros de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de ses résidences situées sur le territoire de la commune de Pointe-à-Pitre

Raphaël est âgé de 23 ans.

débattue le 1 avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Raphaël TRARIEUX, conseiller, chargé du rapport.

Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 14 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Saint-Raphaël (Var) a

Edouard POURADIER DUTEIL, greffier associé, Le Président a fait rapport à à Monsieur Michel LESBROS, Juge, à Madame Raphaële LECESNE, Juge, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre

Pierre CURSIO.