Y..., avaient pu être prises, sans qu'il y ait une volonté de tromper le tribunal, Raphaël Y..., client habituel du cabinet avait peut être envoyé son dossier au lieu de se présenter au cabinet ; que

CREDIT LOGEMENT LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER [Adresse 2] [Adresse 2] LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER LE CARRÉ RAPHAEL VOLUME 3, [Adresse 2]

publics (la SMABTP), aux termes d'une police garantissant sa responsabilité civile promoteur, a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société SACIL, entrepris en 1999 la construction de deux immeubles à Saint-Raphaël

Raphaël, contre l'arrêt n° 233 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 25 février 2000, qui, pour violences volontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis ;

Les dépens seront déclarés frais privilégiés du redressement judiciaire de la SARL RAPHAEL BRUNO PAR CES MOTIFS LA COUR Reçoit la SARL RAPHAEL BRUNO en son appel.

Raphaël Mucci

relative à la situation de la concurrence dans divers marchés passés par les communes de Saint-Raphaël et Puget-sur-Argens

APPELANTES Société LA REGIE DES PORTS RAPHAELOIS, dont le siège social est sis 26, place Sadi Carnot - 83700 SAINT RAPHAEL représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat

Aqua Racing Club demeurant...-83700 SAINT RAPHAEL représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me Ghislaine JOB-RICOUART, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.

Frédéric et Raphaël A... et Mlle Rachel A... (les consorts A...), ses trois petits- enfants, venant par représentation d' Anita A..., sa fille, prédécédée ; que Mme Y..., M.

Requête n o 14754/10 Raphaël TORRENS contre la Belgique introduite le 24 février 2010 EN FAIT Le requérant, M. Raphaël Torrens, est un ressortissant espagnol né en 1966 et résidant à Lantin.

La SCCV RAPHAEL, partie perdante, supportera la charge des entiers dépens.

Raphaël, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 janvier 2000, qui, sur le seul appel par la partie civile d'une ordonnance de non-lieu rendue par le juge

ET X..., ET DE LA SOCIETE "LE CANDY" ; DECIDE : ARTICLE 1ER : LA REQUETE DE LA COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL EST REJETEE.

La SCI Raphaelle y a répondu par un mémoire enregistré le 30 mars 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Raphaël Jung

[X] [M], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Isabelle BOGGIO de la SARL ISABELLE BOGGIO, avocat au barreau de BONNEVILLE - représentant : Me Raphael BERGER de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES,

, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Raphaël