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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge de l'exécution
68e7a545033cf481c39a4c37
8 octobre 2025
8 octobre 2025
700 du Code de procedure civile, - condamné la SCI PRUNE aux dépens.
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e8c6
27 mars 1968
27 mars 1968
ET "PRUNIER", CONSEILLERS; ATTENDU QU'A DEFAUT DE RECLAMATION DU PREVENU OU DE SON DEFENSEUR, IL EST A PRESUMER QU'IL S'AGISSAIT DU MEME MAGISTRAT DONT, PAR SUITE D'UNE ERREUR MATERIELLE, LE NOM A ETE
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94593
2 mai 2019
2 mai 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/05/2019 la SELARL PRUNIER-D'INDY la SCP SAINT-CRICQ, NEGRE ET LA RUFFIE ARRÊT du : 02 MAI 2019
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300790
7 juillet 2015
7 juillet 2015
de sept attestations produites aux débats par Monsieur Alain Y... et Madame Christiane Y... née X..., notamment celles de Madame Michèle C... née D... et de Madame Bernadette E..., qu'une rangée de pruniers
Source officielleciv3
613721a9cd580146773f5c5c
25 mars 1992
25 mars 1992
Pronier, conseiller référendaire rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Boscheron, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603415ce552e0a059ef8dfa1
7 février 2017
7 février 2017
A la suite de celui-ci, le Conseil d'administration de PRUDIS a décidé avant toute décision définitive, de te demander de te déterminer clairement sur ton acceptation de la politique de formation de PRUDIS
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d93
21 juillet 1976
21 juillet 1976
QUE LES JUGES D'APPEL ONT DECLARE IRRECEVABLE L'APPEL INTERJETE PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LOCOUTILS DU JUGEMENT DU 13 SEPTEMBRE 1972 QUI L'AVAIT CONDAMNEE A PAYER A SON ANCIEN EMPLOYE PRUNIER
Source officielleciv2
60794bf99ba5988459c445e3
8 octobre 1980
8 octobre 1980
POUR SON COMPTE PERSONNEL, ET QUE LE JUGEMENT D'ADJUDICATION A DONNE ACTE A CELUI-CI DE CE QU'IL AVAIT ENCHERI ET S'ETAIT RENDU ADJUDICATAIRE POUR LE COMPTE DE LA SAFER D'AUVERGNE, REPRESENTEE PAR PRUNIER
Source officielleciv1
6079433b9ba5988459c41b01
24 juin 1975
24 juin 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR RECONNU QUE GILLET, QUI CIRCULAIT A MOTOCYCLETTE, ETAIT RESPONSABLE ENVERS SON PASSAGER PRUNIER DES CONSEQUENCES D'UN ACCIDENT SURVENU LE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb62
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007753150
22 décembre 1989
22 décembre 1989
lequel le tribunal administratif de Bastia a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 12 mars 1989 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Pruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf0
8 novembre 2007
8 novembre 2007
ARRÊT Contradictoire, Prononcé en audience publique le 08 Novembre 2007 par Monsieur Dominique PRONIER.
Source officielle1ère Chambre A
5fdc1b845ae3893fc1540f90
20 décembre 2018
20 décembre 2018
En revanche l'huissier mandaté par Madame X... a mesuré précisément les distances existantes entre les trois arbres litigieux et le mur séparatif, soit 2,19 m concernant le prunier, 2,02 m concernant un
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6dd
22 novembre 1978
22 novembre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 415-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET 1315 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE PRONIER FUT, LE 15 OCTOBRE 1973, A 16 HEURES ENVIRON, VICTIME D'UN ACCIDENT MORTEL DE LA
Source officielleciv2
613720d7cd580146773eed87
23 février 1989
23 février 1989
Martin, demeurant et électeur à Pruno (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 9 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Corté (Corse), en matière électorale, au profit de Monsieur ANTONI
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02934_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Il y a lieu, en revanche et au même titre, de mettre à la charge de la SCCV Prune le versement de la somme de 1 500 euros.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2007:C301132
27 novembre 2007
27 novembre 2007
point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne la société Pruno
Source officielleciv3
613721b5cd580146773f65de
24 juin 1992
24 juin 1992
Pronier, conseiller référendaire rapporteur, MM. H..., L..., M..., I..., X..., B..., F... C..., M. Z..., M. Boscheron, conseillers, M. A..., M. Y..., M. Pronier, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301056
15 septembre 2010
15 septembre 2010
Y... et la société Pruno, cette dernière étant attributaire notamment de l'appartement occupé par M. X... et Mme X... ; que si M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2108744_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
C n'est pas fondé à soutenir que le PPRNi ne lui était pas opposable. 6.
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