[Z] coupable des faits d'injure publique reprochés, alors « que les propos poursuivis (« son professeur [M] qui pour moi a toujours été un charlatan ») ont été tenus par M.

tenus de l'interview ; qu'en s'abstenant de tenir compte de l'ensemble des propos tenus par M.

qu'elle dénonçait, cependant que l'existence d'un préjudice subi en France s'inférait nécessairement de la diffusion dans cet Etat membre des propos dénigrants mis en ligne par M.

référence à la fonction pour qu'ils soient punissables au titre de l'outrage ; qu'en considérant que les propos «revendiqués » par M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a relaxé le prévenu en retenant que l'identification de la personne visée par les propos diffamatoires n'était pas possible, alors que cette identification

que sur le seul fondement de la diffamation contre un particulier, la cour d'appel a violé le texte visé au moyen ; "2 ) alors qu'au cours de l'émission, l'auteur du propos, dont la cour d'appel a

chef susvisé, en raison de la diffusion, d'une part, sur son blog internet, d'un article intitulé « [5] : L'UFC-Que choisir a organisé sa propre corruption et trahi les consommateurs » contenant les propos

incriminés par la partie civile, ce qu'il contestait, lesdits propos, qui se bornaient à dire à une personne qu'elle était " drivée ", autrement dit entraînée par les arabes, ne pouvaient être considérés

la santé des Français, constitue une atteinte à l'honneur et à la considération de la partie civile, et est par conséquent diffamatoire ; que la tonalité humoristique et le caractère de boutade des propos

poursuivis, dans le cadre d'un débat politique » et pouvait ainsi bénéficier de l'exception de bonne foi ; que, cependant, les propos poursuivis imputent au [2], non pas d'accepter dans ses rangs des

Les propos litigieux sont les suivants : « Posez-vous la question : Est-ce le signe d'une incompétence du recrutement de la CCI ou la conséquence du refus d'accepter et/ou de couvrir des faits ?

En statuant ainsi, la cour d'appel, qui a scindé le message litigieux sans procéder à un examen d'ensemble des propos incriminés, a violé le texte susvisé.

l'expression ; que ces critères s'apprécient différemment selon le genre de l'écrit en cause et la qualité de la personne qui s'y exprime et notamment, avec une moindre rigueur lorsque l'auteur des propos

Z... se soit, lors de l'intervention, directement adressé au maire, en raison de son rôle dans le débat, n'a pas pour conséquence nécessaire de le désigner comme la cible privilégiée des propos tenus ;

[M] [K] et la société [K] [1] Ltd ont porté plainte et se sont constitués partie civile auprès d'un juge d'instruction du chef de diffamation publique envers un particulier, à raison des propos suivants

[B] [L] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel pour les propos retenus par le réquisitoire introductif. 6.

A..., dont les propos ne se rapportent à aucun fait précis, tout en relevant que M.

soient ou non clairement identifiés, n'étant pas eux-mêmes l'objet de poursuites » ; "3°) alors que, dans ses conclusions d'appel, l'AGRIF a clairement fait valoir que les propos litigieux incitaient