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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192174cdc6046d4752e226

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il a chuté au sol sur son poignet gauche, lui occasionnant une contusion'.

Source officielle

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Annonces BODACC234 résultats

Journal officiel
Créations

Poignant, Julien Pascal Victor

SIREN 928824267Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OPTIQUE POIGNANT

SIREN 961500139Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

15/05/2026

Voir →

Radiations

Poignant, Julien

SIREN 928824267Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/05/2026

Voir →

Créations

POIGNANT, Angélique, Aurélie, Christelle, CLEMENT

SIREN 797750213Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

11/05/2026

Voir →

Créations

Poignant, Kajali Hélène Marie

SIREN 103400693Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/04/2026

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02464

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

6 juin 2012, la date de cessation des paiements ayant été arrêtée au 30 novembre 2011, le comité d'entreprise a confié l'examen de l'exercice comptable 2011 à un expert lequel a établi un rapport pointant

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3ac4cdc6046d471f32d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le même jour constatait une « entorse du poignet droit» .

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Michel Z

6137257acd5801467741e198

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

avec incidence professionnelle caractérisée par une limitation légère des mouvements de l'épaule gauche, de la flexion du coude gauche, de la flexion des doigts ainsi que par une raideur serrée du poignet

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00285

Cassation

3 février 2026

3 février 2026

actuellement exposé à des conditions de détention indignes, [H] [K] a fait valoir qu'il a subi des violences de la part des surveillants le 1er août 2025 ayant entraîné des douleurs de l'épaule et du poignet

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233ba

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

d'emprisonnement ; "aux motifs que les aveux initiaux du prévenu, bien que rétractés depuis, apparaissent sincères et sont confortés par les éléments du dossier ; que Jérôme Z... a fait cacher le poignard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02669

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

sans intention de donner la mort, il a pourtant déclaré aux enquêteurs, dès son appel téléphonique, dont l'enregistrement a été entendu au cours de l'audience, immédiatement après les faits, avoir "poignardé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201015

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

le 1er février 2010, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (la caisse), une déclaration de maladie professionnelle pour un « syndrome du canal carpien bilatéral » aux deux poignets

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201025

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

partielle de 7 % au 4 décembre 2011, date de la consolidation, Mme G... a saisi d'un recours une juridiction du contentieux technique en faisant valoir, notamment, l'existence de séquelles à l'épaule, au poignet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fdbbdaff718f39ce5bbd6c2

Appel

1 février 2019

1 février 2019

Selon le certificat médical initial établi le 4 octobre 2016, Mme A... présentait une «fracture radius poignet droit ».

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100718

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Dans la nuit du 9 au 10 février 2016, elle a fait, dans sa chambre, une chute qui lui a occasionné une fracture du genou et du poignet nécessitant une opération chirurgicale. 3.

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fe7cdc6046d475d625e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Se plaignant de douleurs persistantes, elle a consulté une nouvelle fois le praticien qui lui a prescrit des séances de rééducation de la main et du poignet.

Source officielle
CC

civ2

613723b0cd5801467740cf17

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 janvier 1998) qu'à la suite de désordres affectant les boiseries extérieures de l'immeuble construit par la société civile immobilière Des Chalets du Pounant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100053

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

août 2018), Mme S... a présenté, à la suite d'une séance de chimiothérapie, réalisée le 16 novembre 2010 dans les locaux de la société Clinique de la Baie des citrons (la clinique), des lésions au poignet

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdc2f828e161d5394ba66e9

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

X... pouvait occuper un poste ne comportant pas de contraintes répétées sur les poignets ou sur le rachis cervical.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00229

Cassation

28 février 2024

28 février 2024

selon avis du médecin du travail, lequel précisait que la salariée était « apte à un poste administratif et/ou d'accueil à condition que la frappe sur ordinateur ne [fût] pas permanente et qu'un repose-poignet

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d77

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

petite griffure ; qu'une autre employée, Jacqueline B..., a déclaré que près de deux heures après l'incident, elle avait remarqué que Régine A... était sans voix et qu'elle lui avait montré l'un de ses poignets

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db3f

Cassation

19 décembre 1994

19 décembre 1994

"d'après Jacques X..., dont la déclaration a été confirmée par sa femme et son fils Laurent, son père avait attrapé sa femme par le cou et l'avait serré violemment et il n'avait fait que retirer le poignet

Source officielle
CC

cr

é a dit qu'il résulte de la procédure des charges suffisantesc/Jean-Bernard X

61372651cd580146774249d8

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

que Jean-Bernard X... a porté des coups de marteau sur Rava Y..., puis a aspergé Jésus Z... qui tentait de s'interposer à l'aide d'une bombe lacrymogène, qu'il a déplié un couteau avec lequel il a poignardé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01302

Cassation

14 octobre 2025

14 octobre 2025

dead » avec un cœur et le sigle « A » de l'anarchie, « un flic une balle justice sociale. 1.3.1.2 » et trois points en forme de triangle, « Justice pour [H] », « raciste inside » et une flèche noire pointant

Source officielle