X..., pilote au service de la Société Air publicité information (API) et M.

déclaré les prévenus coupables d'avoir facilité à autrui l'usage illicite de stupéfiants ; "aux motifs que Jean-Christophe X... évoquait de manière complaisante devant les clients les vertus du cannabis

n'est pas contesté que des tee- shirts, des autocollants, des cartes postales et des affiches portant les inscriptions suivantes : "fumeurs, cultivez plus, risquez moins", "THC positif", "vive le cannabis

, 5 grammes d'héroïne et 2 grammes le cocaïne ; que pour aboutir à ces 42 kilos, il a été tenu compte des déclarations d'un nommé Aymeric Z... qui aurait avoué avoir acheté 23 kilos de cannabis à Cédric

. ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de D...,

. ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de E...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Eugénie D... veuve X..., demeurant à Canaules (Gard), en cassation

A compter du 5 mai 1997, il a exercé les fonctions d'officier pilote. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Pilote de sablage et peinture industrielle, société à responsabilité

D 19-22.044, E 19-22.045 et F 19-22.046 contre trois arrêts rendus le 18 avril 2019 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans les litiges les opposant : 1°/ à la société Axa Assistance Canada

Cependant, ce vol a été annulé en raison de la maladie soudaine du pilote, nécessitant son hospitalisation d'urgence.

diffamatoires d'autrui concourt à la commission de la diffamation publique ; qu'en retenant que l'article incriminé faisait état d'une rumeur de favoritisme de l'écurie Peugeot à l'égard de certains pilotes

X... et Z..., chirurgiens-dentistes, ont chacun conclu, le 20 septembre 1989, avec la société Dentoscope distribution (société Dentoscope) un contrat-pilote, aux termes duquel ils s'engageaient à présenter

de l'instruction qui constate que, à la date de la collision aérienne, soit le 30 juillet 1998, le manuel d'exploitation de la compagnie Proteus n'avait pas été intégralement actualisé et remis aux pilotes

du Code la santé publique, et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour a déclaré un prévenu (Jérôme Y...) coupable d'acquisition, transport, détention, offre et cession de résine de cannabis

[G]), de nationalité qatarie, pilote de l'air, a été associé à la création de la société d'aviation civile Qatar Airways, société de droit qatari, ayant son siège social à [Localité 1] (Qatar).

, a été trouvé porteur de stupéfiants, soit 289 grammes d'herbe de cannabis et 190 grammes de résine de cannabis ; que X... a reconnu fumer du " H " depuis six mois et s'être rendu à Amsterdam pour y faire

de la compagnie Air Tahiti, se consacrait plus particulièrement aux questions commerciales et financières et n'était intervenu ni dans l'élaboration du manuel d'exploitation, ni dans la formation du pilote