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24 421 résultats pour « Pierre SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f4

Appel

27 avril 2010

27 avril 2010

Grande Instance de LYON Référé 2008/2833 du 22 décembre 2008 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 27 Avril 2010 APPELANTE: SARL TAC UP représentée par ses dirigeants légaux 730 rue Pierre

Source officielle

Page 6 sur 1222

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-237330

Admin. suprême

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Juliette ROBERT 1991 Française Meuse / Mandres-en-Barrois 25 Jean-Pierre SIMON 1959 Français Haute-Marne / Cirfontaines-en-Ornois 26 Adel TINCELIN 1973 Français Meuse / Mandres-en-Barrois   [1] Article

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0905DEC004455998

Admin. suprême

5 septembre 2002

5 septembre 2002

et Pierre SIMON contre la Belgique   La Cour européenne des Droits de l’Homme (première section), siégeant le 5 septembre 2002 en une chambre composée de   M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162b24e4abc2618d50e04ef

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Localité 8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP MARBOT - CREPIN, avocats à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61630b7142de3d260b993286

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Intervenant volontaire Monsieur [VI] [XO] [E] demeurant [Adresse 16] Intervenant volontaire représentés par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistés de Maître Jean-Pierre

Source officielle
CC

cr

Indosuez et le CDR Créances de leurs demandes dirigéesc/Jean-Pierre Y

6137263ecd58014677424110

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Simon, - Y...

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61d2

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) le Cabinet Simon et Pierre Y..., architectes, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9276a

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Par déclaration en date du 28 septembre 2015 à 14H58, Simon Pierre Y... Z... a interjeté appel de la décision. Au soutien de son appel, Simon Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a62

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

MAAF ASSURANCES C / Pierre X... Simone X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9172c

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

MARLY Représenté par Me VANMANSART, avocat au barreau de METZ, substitué par Me SALANAVE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SOCIETE LORGEC, prise en la personne de son représentant légal 9 rue Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b56

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Simon Pierre Valère X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61627b5192e3db741f85702c

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

Président, ayant son siège [Adresse 9], représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER en la personne de Maître Charles Hubert OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029, assistée de Maître Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c6d

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Toulouse RN113 11000 CARCASSONNE Représentée par Me Georges FERREIRA de la SELARL CABINET DE L'ORANGERIE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 484- No du dossier 150275, et Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0d44c25a97f0381f4c92

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

représentant légal Ayant son siège social [Adresse 14] [Localité 2] Représentée par Me Eric LAFORCE membre de la SELARL Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, ancien avoué Assistée de Me Jean Pierre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162a743f901d4f689722e8b

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

[Adresse 36] [Adresse 25] [Localité 14] Représentant : la SCP LAGOURGUE - OLIVIER (Me Charles-Hubert OLIVIER), avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant : Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa16

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

C/ Elisabeth Z... épouse A..., Pierre Z..., Simon Z..., Valérie Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301116

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Simon Pierre X... et Mme Claudine X... avaient assigné Mme Marie X... épouse Y..., M. Paris Ange X..., Mme Thérèse X... épouse Z..., M. et Mme A..., M.

Source officielle
CC

cr

Indosuez et le CDR Créances de leurs demandes dirigéesc/Jean-Pierre X

61372695cd58014677426c42

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

de 706 398 euros à la société Calyon et celle de 436 732 euros à la société CDR Créances ; "aux motifs que par le jugement déféré à la cour, dont les dispositions pénales sont définitives, Jean-Pierre

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4a4

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

Pierre Y...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007748608

Admin. suprême

14 mars 1990

14 mars 1990

Jacques ALARD, Jean-Jacques HUBERT, Jean-Pierre PAVON, Michel SIMON, Michel REMERY et de Mme Michèle BONNEMAIN est rejetée.

Source officielle