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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018778472
7 mai 2008
7 mai 2008
Philippe A ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 31 mars 2005, présentée par M. Philippe A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb40
3 mai 1989
3 mai 1989
audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me PRADON
Source officielleciv3
613720d1cd580146773eea7c
20 avril 1988
20 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Philippe A..., 2°/ Mademoiselle Jacqueline A..., demeurant tous deux ...
Source officiellecr
UAI, en date du 9 janvier 1991, qui, dans la procédure suiviec/Eric Y
6137254bcd5801467741c8e3
13 janvier 1992
13 janvier 1992
Z... pour l'agencement du fonds aux normes exigées par la société Phildar avaient bénéficié gratuitement à Mme X..., nouvelle franchisée, ou furent pour le moins monnayées à son insu par la société Phildar
Source officielle2ème chambre
DTA_2108655_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Pradalié, - les conclusions de M. Allègre, rapporteur public, - les observations de Me Dagonat, substituant Me Cariou, représentant le groupe hospitalier sud Ile-de-France.
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008119891
29 juillet 2002
29 juillet 2002
X... et autres, - les conclusions de Mme Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête présentée par M.
Source officiellecr
6137250bcd5801467741a820
18 mai 1988
18 mai 1988
de Justice, à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officielleciv1
ès qualités, etc/M. Y
61372162cd580146773f34bc
27 novembre 1990
27 novembre 1990
Z..., Philippe, Jean, Aristide D..., demeurant quartier des Gravettes, cité de l'avenir n° 2 à Le Pradet (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officiellecr
613724efcd580146774199bc
27 janvier 1988
27 janvier 1988
Justice, à PARIS, le vingt-sept janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officielleciv3
613721c0cd580146773f6d60
2 mars 1993
2 mars 1993
Philippe Y..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 48) de Mme Isabelle X..., divorcée Y..., demeurant ...
Source officielle6ème chambre 1ère section
68e94f963ea43407b9104748
7 octobre 2025
7 octobre 2025
section N° RG 23/16215 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3STO N° MINUTE : Assignation du : 19 décembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 octobre 2025 DEMANDERESSE PRADEAU
Source officiellesoc
6137228acd580146773fe3b1
9 mai 1995
9 mai 1995
Philippe C..., demeurant ... (Nord), 6 ) M. Jean-Marc X..., demeurant ... (Nord), 7 ) M. Daniel T..., demeurant ... (Nord), 8 ) M.
Source officielleciv2
61372199cd580146773f5189
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Philippe, Albert, Gabriel, Marie X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1990 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Dominique, Marie, Thérèse Y..., épouse X..., défenderesse
Source officiellesoc
6137241ecd580146774127e1
16 juin 2004
16 juin 2004
Michel Renard, demeurant 233, rue JB Philippon, 71230 Saint-Vallier, 30 / de Mlle Dominique Domart, demeurant Zone Nord du Plessis Bâtiment D n 6, 71300 Montceau-les-Mines, 31 / de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1216JUD001296487
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Raymond de Geouffre de la Pradelle, avait saisi la Commission le 2 février 1987 en vertu de l’article 25 (art. 25).
Source officielle2ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008189557
14 novembre 2003
14 novembre 2003
Philippe Boucher, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par un décret du 8 février 1999, l'extradition de M.
Source officiellecr
61372507cd5801467741a616
28 juin 1988
28 juin 1988
Justice, à PARIS, le vingt-huit juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officiellecr
613724e5cd58014677419498
26 octobre 1987
26 octobre 1987
Justice, à PARIS, le vingt-six octobre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUILHEM, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officiellecr
613724facd58014677419f30
16 mars 1988
16 mars 1988
de Justice, à PARIS, le seize mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officielleciv3
61372381cd5801467740aac1
14 juin 2000
14 juin 2000
Quoc, demeurant Port des Oursinières, 83220 Le Pradet, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officiellePage 6 sur 19
PRADAL, Philippe, Jean, Georges
26/05/2026
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Christophe CABANIS, Philippe PRADAL, Robin LHUBAC et Rebecca LHUBAC-ATTIA Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office notarial
01/08/2018
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Christophe CABANIS, Philippe PRADAL, Robin LHUBAC et Rebecca LHUBAC-ATTIA Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office notarial
01/08/2018
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Christophe CABANIS, Philippe PRADAL, Robin LHUBAC et Rebecca LHUBAC-ATTIA Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office notarial
18/05/2017
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GERARD LHUBAC, CHRISTOPHE CABANIS, PHILIPPE PRADAL, ROBIN LHUBAC, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
19/10/2011
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