Martine, R... Philippe, S... Gérard, U...

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 7 mai 2002, qui pour abus de confiance, les a condamnés à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 38 112 euros d'amende,

Maron, conseiller rapporteur, M. Déglise, conseiller, M.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2000, qui, pour recel de vol et défaut d'assurance, l'a condamné à deux amendes de 2 000 francs et 1

assignation en date du 02 février 2026 La cause a été entendue à l'audience du 20 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Philippe

C... qui s'occupait plus spécialement des achats ; que par ailleurs, les déclarations du vendeur citées par l'arrêt, ne concernaient que Philippe C... : "il est évident que Philippe C... se doutait

Philippe Y..., 2°/ à la société Thélem assurances, 3°/ à M. Patrice X..., 4°/ à M.

Philippe Y... s'analyse-t-il en un licenciement pour cause réelle et sérieuse.

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON

Philippe AAAA..., domicilié [...] 73°/ M. Eric BBBB..., domicilié [...]

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 15 Octobre 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06/04000 Monsieur Philippe X... c/ S.A.

de payer en date du 30 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience du 20 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Philippe

Mutuelles du M C...", partie intervenante, La Société COTRALI, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, du 19 février 1991 qui, après relaxe de Philippe

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON

Didier X... des conséquences dommageables de l'accident survenu le 8 février 1986 et dont l'intéressé, reconnu notamment coupable de blessures involontaires sur les personnes de Line Z... et de Jean-Philippe

Code de l'urbanisme, 132-66 à 133-70 du Code pénal, 2, 3, 427, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe

Y... du 17 septembre 2003, une fiche de renseignements du 9 octobre 2003 concernant Philippe Y..., la déposition de Philippe Y... établie le 13 octobre 2003 et un courrier du chef d'établissement de la

(Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de la société Philips, société anonyme dont le siège est ... (8e), défenderesse