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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497237.20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499543.20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496902.20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496904.20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d3
30 juin 2005
30 juin 2005
Philippe X..., dont elle avait repris le contrat de travail remontant au 28 juin 1974.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9de
14 décembre 2011
14 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Bertrand Philippe Jacques X... ... 20226 BELGODERE représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI
Source officielleFond 2
69c0f0cbcdc6046d479f8cd1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Philippe BERTRAND, M. Pierre-André HERVE, Juges, assistés de Mme Cyndel GRONAS Commis Greffier, puis délibéré par ces mêmes juges Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M.
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008182892
12 janvier 2004
12 janvier 2004
Bertrand E, demeurant à Saint-Martin-d'Oydes (0900) ; M. Philippe G, demeurant Lagreloua... ; Mme Dorothée I, demeurant... ; M. Eric K, demeurant à Saint-Martin-d'Oydes (0900) ; M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200745
16 mai 2013
16 mai 2013
Francis et Philippe X..., qui se sont pourvus en cassation contre l'arrêt d'une cour d'appel les ayant déboutés de leur demande de rescision pour lésion du partage de la succession de leur mère, n'ont
Source officielleRéférés
6866deaad33109fd079b43c0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] N° RG 25/00039 - N° Portalis DBXM-W-B7J-FXKI N° Minute ORDONNANCE DE RADIATION DU 03 Juillet 2025 DEMANDEURS [E] [N] veuve [H] Représentant : Maître Bertrand
Source officielleProcédures Collectives
69ade26dcdc6046d47f95cad
14 janvier 2025
14 janvier 2025
APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur Philippe THOORIS, Président, Messieurs Bertrand NEYRET et Rémi DUFAIT, juges, JUGEMENT : contradictoire et en premier ressort rendu à l'audience publique du Tribunal de Commerce
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465432.20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467696.20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472640.20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473742.20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499365.20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496911.20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497242.20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499242.20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle15e Chambre A
615e0da0c25a97f0381f4e61
27 février 2015
27 février 2015
EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT DE DESISTEMENT DU 27 FEVRIER 2015 N° 2015/154 Rôle N° 14/09724 [E] [I] C/ [W] [Q] SARL MEGARON SARL ANDERSEN REAL ESTATE SCP BERTRAND
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