CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 023 résultats pour « Perdrieux »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

Donne défautc/M. X

613720d1cd580146773eea63

Cassation

8 décembre 1987

8 décembre 1987

Perdriau, conseiller, M. Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Defontaine, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613720d9cd580146773eee59

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

Perdriau, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720eacd580146773ef770

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

Perdriau, conseiller ; M. Montanier, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire Dupieux, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Y

613720aacd580146773ed343

Cassation

17 mai 1988

17 mai 1988

Perdriau, conseiller ; M. Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. X

613720b7cd580146773edc96

Cassation

11 octobre 1988

11 octobre 1988

Perdriau, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Z

613720b8cd580146773edd3c

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Perdriau, conseiller ; M. Jeol, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de Me Ancel, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613720bacd580146773ede1e

Cassation

7 juin 1988

7 juin 1988

Perdriau, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720bacd580146773ede2f

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Perdriau, conseiller ; M.

Source officielle
CC

comm

613720bfcd580146773ee0ca

Cassation

15 novembre 1988

15 novembre 1988

Perdriau, conseiller, M. Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613720c1cd580146773ee1a9

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

Perdriau, conseiller ; M. Montanier, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Y

613720c3cd580146773ee2db

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

Perdriau, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Patin, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505737_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 18 septembre 2025 fixant le plan de chasse aux tétras-lyre et perdrix

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2512675_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

C..., ou son représentant délégué, à signer tous les actes et documents correspondants, dont le procès-verbal de transfert du Vélodrome André Pétrieux, du stade Maillard et des tribunes, l’acte authentique

Source officielle
TJ

JLD

677ee4e4b01eea4cf01a84fa

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Pauline PERDIEU, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

JLD

677ee4e4b01eea4cf01a8507

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Pauline PERDIEU, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

JLD

68643d500bb2f8a66ca64cf2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Pauline PERDIEU, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

JLD

68643d500bb2f8a66ca64cf6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Pauline PERDIEU, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201500

Cassation

3 octobre 2013

3 octobre 2013

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mai 2012), que la société France terre investissement villas Canto Perdrix

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302906_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

gibier d'eau dont les animaux sont destinés à la chasse ; - la liste des élevages d'oiseaux dont les animaux sont destinés à la chasse (et notamment des faisans communs, des faisans vénérés, des perdrix

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Z

613720d3cd580146773eeb3c

Cassation

20 décembre 1988

20 décembre 1988

Perdriau, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Patin, conseiller rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.

Source officielle

Page 6 sur 52

← PrécédentSuivant →