B..., Brigitte Wurtz, Jean-Louis Lagrenee, Johnny Gorgan, Angelo Miraux, Ruben D..., Jean D..., Sabrina D..., David Spade, Cindy Loerch, Patrick Mathieu, Younes Ziata, Hadji Yung, Jeanine D..., Michel

Simone, épouse N..., - O... Aline, épouse P..., - Q... Claire, - R... Léone, - S... Mohamed, - T... Simone, - U... Salomon, - V... Patrick, - W... Jean-Paul, - 1...

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Spencer, Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 juin 1997, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du Gouvernement britannique

Guillaume Simon, juge présidant l'audience, M. Patrick Armand, juge, M. Serge Guérémy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

la personne de Me [M] [O] / [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne DEFENDEURS SAS CENTRALE D'ACHAT UBALDI [Adresse 3] chez Maître [S] [C] [Localité 3] comparant par en personne assistée Me Patrick

Patrick Y...

Patrick Marcel CD..., demeurant ..., 157 / de Mme Geneviève CE... épouse ZB..., demeurant ..., 158 / de YCN... Béatrice Simone CF... épouse FW..., demeurant ..., 159 / de M.

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU du 14 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec effraction en réunion, a confirmé l'ordonnance

2022/181 JONCTION RG 21/13378 joint RG 21/13376 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIDIZ SARL ARTMEDI C/ [T] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 1ère CHAMBRE Audience publique du 11 Février 2025 Désistement d'instance : ALIMAK GROUPE France – SIMEON FRANCE Références : 2024F00071 ENTRE Alimak Group France [

APPELANT Monsieur [C] [H] [S] [W] [Adresse 1] [Localité 3] INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/217 DU 05 JUILLET 2022 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté

Patrick A..., Matthieu T..., Chrystelle B..., Sylvestre DEDISE, Daniel U..., Christophe L...

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 24/00951 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GDG3 Madame [U] [T] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nichka boris simon MARTIN

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 29 septembre 1994 qui, dans la procédure suivie contre Patrick

Patrick, Jean D..., demeurant ..., 12 / de M. Joseph XZ..., demeurant Provence Logis, bâtiment 29 B, 20600 Bastia, 13 / de M. Patrick YZ..., demeurant Bât.

Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Philippe MAGRET, Avocat au barreau de LIBOURNE, Appelants d'un jugement rendu le 27 septembre 2005 par le Tribunal

Bruno GENDROT lors des débats et Mme SIMON lors du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Patrick Z... ... 29600 PLOURIN LES MORLAIX Appelant,