Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310240
2 juin 2016
2 juin 2016
du mécanisme de la fenêtre de la chambre sud, - les joints des planches des caches-moineaux, - le plafond du grenier, - le plancher du grenier, - le bouchage des tuiles faitières du toit de l'oriel
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d3f
22 novembre 2006
22 novembre 2006
Au cours du mois de février 2001 Frédéric A... adressait à Michèle Z... une proposition d'achat du groupement de producteur "Val d'Orbieu de Narbonne" portant sur 1100 hl de Cabernet 1999 au prix de 380
Source officiellesoc
6079b1ae9ba5988459c53174
30 juin 2004
30 juin 2004
d'au moins deux sanctions disciplinaires telles qu'une observation, un avertissement ou une mise à pied ; Attendu que Mme X..., qui était employée depuis le 12 mars 1979 par l'Association Côte d'Orienne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310264
11 mai 2023
11 mai 2023
industries, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Constructions Nogues, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Cote d'orienne
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00550_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Jean-François Gobeill, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000037996185
26 décembre 2018
26 décembre 2018
spécifiques à chaque zone : / (...) 7.2.3 sont admises, pour des volumes en retrait ou en saillie, valorisant la composition architecturale du projet ou le paysage urbain dans les limites suivantes : / - les oriels
Source officielle3ème chambre
DTA_2002297_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Kiecken, ra orteur ublic ; - et les observations de Me Tizot our le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001925_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Kiecken, ra orteur ublic ; - et les observations de Me Tizot our le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00380_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le résident de la formation de jugement a dis ensé le ra orteur ublic, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54fa76c5d9057df7ff54
10 mai 2022
10 mai 2022
d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54fb76c5d9057df7ff58
10 mai 2022
10 mai 2022
d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02227_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Chassagne, ra orteur ublic ; Considérant ce qui suit : 1. M. C... et Mme B... D..., associés à hauteur de 95 % du ca ital de la SAS D... Invest, dont M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00627
3 avril 2013
3 avril 2013
également état du climat social régnant dans l'entreprise ayant fait l'objet d'interpellations de l'inspection du travail en date des 16 novembre et décembre 2007, du rapport déposé en juin 2008 du Cabinet Orseu
Source officielleciv3
61372334cd58014677406c8b
2 février 1999
2 février 1999
Jean-Jacques X..., demeurant ..., Perce Neige, 89260 Thorigny-sur-Oreuse, 3 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2101555_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
au tribunal de prononcer la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2020, dans les rôles de la commune de Thorigny-sur-Oreuse
Source officielleciv2
613721a7cd580146773f5a5c
11 mars 1992
11 mars 1992
Alain Kergall, demeurant "montagne de Hollard", la Chapelle-Sur-Oreuse (Yonne), à Thorigny-Sur-Oreuse, 14°) M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304189_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
urbanisme de la commune : « Sont interdites : - toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas autorisées par le règlement du PPRI (…) » L’article I du plan de prévention des risques de l’Orbieu
Source officielle1ère chambre
DTA_2201313_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Martinez, ra orteur ublic. Les arties n’étaient ni résentes ni re résentées. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05241_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Jean-François Gobeill, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : 1. M. B... C...
Source officielle3ème chambre
DTA_2100914_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Kiecken, ra orteur ublic, - les observations de Me Tizot, substituant Me Macouillard, re résentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 6 sur 36
ORIEUX MARCEL
11/05/2026
Voir →
ORIEUX, Anaïs Paulette Ghislaine
04/05/2026
Voir →
ORIEUX CYRILLE
22/04/2026
Voir →
ORIEUX, Johanna Sabrina
17/04/2026
Voir →
GLENAUD, Aurore, ORIEUX
17/04/2026
Voir →