motif dubitatif que le salarié versait au dossier un certificat médical "selon lequel aurait été diagnostiquées chez lui une scoriation de 3 cm horizontale de la face latérale du cou à hauteur de l'oreille

auditive moyenne de 51,5 décibels à droite et 47 décibels à gauche, qu'il est clair et confirme l'avis des autres médecins figurant au dossier et que le fait que l'activité salariée ait aggravé sur une oreille

Julien X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de LYON, en date du 13 avril 2017, qui, pour conduite d'un véhicule avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre du son,

au 1er février 2002, a déclaré, le 18 novembre 2014, auprès de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse), être atteint d'un "épithélioma primitif du lobe de l'oreille

peluche, pour livraison impérative fin février 1988 ; que la commande spécifiait que l'objet devait être identique à celui fourni l'année précédente, sauf sur un point particulier, le positionnement des oreilles

de plusieurs numéros de téléphones mobiles (06 27 ..., 06 14 ..., 06 20 ... appelés par Franck X... à partir de son domicile au ... à Saint-Ismier (38) (pièces 17-1, 17-2 et 17-6) ; ( ) que la Sarl Orbit

A son retour de congé, elle s'est présentée à son poste de travail avec un foulard dissimulant ses cheveux, ses oreilles et son cou.

somme de un franc à la partie civile à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs adoptés des premiers juges que les dires d'Emmanuelle Z... qui affirme avoir été frappée d'un coup violent sur l'oreille

Il résulte de ce qui précède que les conclusions en annulation de la société Orbello Granulats Ormoy sont devenues sans objet. Il n'y a donc plus lieu d'y statuer. 3.

d'une partie, une nouvelle expertise ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., domiciliée à Fameck (Moselle), qui souffrait de vertiges de Ménière, a subi une intervention chirurgicale de l'oreille

B I et Mme L A ont demandé au tribunal administratif de Caen, à titre principal, d'annuler, d'une part, l'arrêté du 4 avril 2018 par lequel le préfet de l'Orne a autorisé la SAS Orbello Granulats Normandie

Granulats Normandie ; 3°) de mettre à la charge de la SAS Orbello Granulats Normandie la somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 mars 1999, n° 97/27196), que la société Orville et Dorville a importé en 1992 diverses

médicales du 9 juin 1996 et de son impossibilité de hurler au moment des faits, ses agresseurs lui ayant mis la main sur la bouche, les doigts dans la gorge, et lui maintenant la tête enfoncée dans l'oreiller

gare de Kehl où elle lui a remis l'argent ; qu'il a alors reçu de Y... les deux diamants qu'il a ensuite remis à la prévenue ; qu'il précise que la visite chez M. et Mme Z... concernant les boucles d'oreilles

orbitaire, d'un hématome péri-orbitaire (ayant nécessité deux points de suture) et perte de connaissance, de vomissements, de vertiges, de troubles visuels, d'une fracture du malaire et du plancher de l'orbite

Granulats Normandie ; 3°) de mettre à la charge de la société Orbello Granulats Normandie la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

d'interprétation stricte ; qu'aux termes de l'article 130 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004, les techniciens de laboratoires peuvent effectuer les prélèvements de sang veineux ou capillaire au lobule de l'oreille