Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
6688ddf4676b73dd81b96bfc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[X] ET AUTRES Copie exécutoire délivrée le :05/07/2024 à : Me Stéphane MAMOU, avocat au barreau de TOULON Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0106DEC003329396
6 janvier 2000
6 janvier 2000
font-size:6.67pt; font-weight:bold; vertical-align:super } TROISIÈME SECTION DÉCISION [Note1] SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 33293/96 présentée par Valérie DESBORDES et Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90697
14 mai 2013
14 mai 2013
Ne pas oublier de valider le fichier sur www. cic. fr accessible du logiciel. Bonne journée.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0911JUD002847322
11 septembre 2025
11 septembre 2025
- Ouais . - Bon ben tu peux... Hein... Parce que... Je sais quelques petits trucs quand même ! - Ouais . - Tu vois ? On n’est pas ministre de l’Intérieur en vain !
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca63a6c7633dcd15b3b19
7 octobre 2022
7 octobre 2022
AIRBUS CONFIRMATION TOTALE Grosse délivrée le 7 10 2022 à Me Aurélie FAURE Me Stéphane LEPLAIDEUR REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66878cf005d6f7f678d492ba
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : WEISSMANN Raphaël Conseiller : STANEK Stéphane
Source officielleRéférés
675a13023bace64ddb46bc82
10 octobre 2024
10 octobre 2024
délivrée le à la SCP SCP VOLIA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE Mme [M] [P], demeurant [Adresse 15] - [Localité 13] représentée par Maître Stéphane
Source officielleChambre 4-5
6622095b9ce1420008389599
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67896e90428384b762e675b5
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Madame [V] [Z] épouse [W], née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 5] (MAROC), demeurant [Adresse 3] représentés par Me Sandra SALVADOR, avocat au barreau du Val d’Oise et assistés de Me Khalid OUADI
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163bf293aeb4b683cf414cf
15 novembre 2010
15 novembre 2010
Adresse 1] SA GMF ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 3] représentés par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistés de Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c696
23 mai 2008
23 mai 2008
le : Me SIMON - Me VERNAY Copie : CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 MAI 2008 No - Pages APPELANTE : Madame Annick X... épouse Y... ... 18310 GENOUILLY Représentée par Me Marie-Stéphanie
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA05755_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
E..., née le 18 juin 2018 à Ouani aux Comores et présentée comme sa fille.
Source officielle1ere Chambre
66878cd605d6f7f678d4913e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
RG 22/04561 N° Portalis DBVM-V-B7G-LUB4 C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie
Source officielleChambre Sociale
64a7b20f3bcaf505db696a1c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) INTIMÉE : Association LUD'OLERON [Localité 5] N° SIRET : 433 408 846 [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01953
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Nous ne pouvons pas non plus oublier cette phrase écrite dans votre Cfe 2007 (évaluation annuelle) : « Christine doit améliorer sa coopération avec l'équipe marketing, maintenir une communication régulière
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1006DEC005766408
6 octobre 2015
6 octobre 2015
Luis López Guerra, président, Johannes Silvis, Valeriu Griţco, Iulia Antoanella Motoc, Carlo Ranzoni, Mārtiņš Mits, Armen Harutyunyan, juges, et de Stephen
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8150d1fb03057d9a4f87
28 avril 2022
28 avril 2022
Société CMSA DE PICARDIE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège 8 Avenue Victor Hugo 60010 BEAUVAIS Représentée et plaidant par Me THUILLIER Stéphanie
Source officielleChambre pôle social
69f2e47fcdc6046d470c5bd8
28 avril 2026
28 avril 2026
Stéphane DESCORSIERS, conseiller Mme Cécile CHERRIOT, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
69d89077cdc6046d47bb9b8f
9 avril 2026
9 avril 2026
[R] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Ugo SABADO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Association [1] désormais dénommée [2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane
Source officielle2ème chambre section A
6a04578acdc6046d4793fbf4
7 mai 2026
7 mai 2026
POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Philippe MOURET, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT Monsieur [G] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane
Source officiellePage 6 sur 15