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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725b4cd5801467741fe69
19 juin 1997
Simone, - B... Nicole, - Z... Philippe, - C...
Page 6 sur 7
6079a8649ba5988459c4d163
31 mars 2004
Olivier, - F... Daniel, - G... Christian, - H...
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d8c04bcdc6046d47bfabb4
9 avril 2026
DU 09 avril 2026 ARRÊTANT LE PLAN D'APUREMENT DU PASSIF DE Madame [O] [A] [Z] [S] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
soc
613721b3cd580146773f641f
5 février 1992
Olivero C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 8°) M. Paul C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 9°) M.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01985
4 novembre 2016
Directrice du centre AFPA d'Olivet, le salarié indique que " il s'agit là d'une nouvelle affirmation mensongère de la part de la Direction à mon encontre et s'inscrit dans la continuité du harcèlement
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1113DEC003128911
13 novembre 2012
forêt sur le plan scientifique, tant du point de vue théorique que pratique, et dont l’intérêt d’une utilisation à des fins agricoles variées, par exemple en tant que champs, vignobles, vergers ou oliveraies
61372633cd58014677423b82
24 septembre 2002
Olivier Z..., qui se trouvait sur le trottoir devant la résidence, a déclaré aux policiers qu'il avait vu un individu prendre l'autre et le secouer, ce dernier ne voulant visiblement pas se battre mais
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-192042
26 février 2019
Ils doivent les retenir avec de grandes pierres sinon elles sont emportées par le vent.
ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504
1 juillet 2008
Xavier Daniau, résidant à Cosse d’Anjou, Jean-Pierre Drouet, résidant à Begrolles-en-Mauges, Eric Frouin, résidant à Chemille, Christophe Gauthier, résidant à Saint-Germain-sur-Moine, Robert Oliveros,
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01478
5 juin 2018
Olivier AA... et JJ...
Chambre Premier Président
69d734bfcdc6046d479a2d78
8 avril 2026
] représentée par Me Michel TARTERET de la SELARL TARTERET AVOCAT, avocat au barreau du Havre DÉFENDERESSES : SAS THE KING OF CHIPS SAS [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Olivier
3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7ccd
7 juillet 2022
RCS de Béziers n°753 289 263 [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Jean BELLISSENT de la SCP BELLISSENT - HENRY, avocat au barreau de BEZIERS substitué à l'audience par Me Olivier HENRY de la
CONTENTIEUX GENERAL
69bff671cdc6046d478b9331
23 janvier 2026
novembre 2022, par la SELARL MSM huissiers et associés, commissaires de justice à ROANNE, Ayant pour avocat plaidant, Maître Séverine MINAUD, membre de la SELARL MINAUD CHARCELLAY, substituée par Maître Simon
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-235242
28 juin 2024
50437 of 6 November 2017 8. 44036/18 Oliveri v.
Pôle 5 - Chambre 11
5fdbaeaa9d10918dc2373e9d
8 février 2019
étude de faisabilité pour le raccordement de la nouvelle installation de production au réseau public de distribution par une liaison souterraine à 20 kV dédiée, d'environ 8 km, entre le poste source « Olivettes
613725f5cd58014677421dc9
10 avril 2002
, la Cour de Cassation n'est pas en mesure d'exercer le contrôle de légalité qui lui appartient et le respect des droits de la défense n'est pas assuré ; qu'en l'espèce, la requête présentée par Olivier
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1118JUD001899007
18 novembre 2010
Fournier en 1935, ses biens furent partagés entre ses héritiers, parmi lesquels se trouvaient M me Le Ber et M me Simone Fournier épouse Richet, mère des consorts Richet («
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678
2 mai 2018
Olivier B... , M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00101
27 février 2018
. ; qu'il en est en effet ainsi de Mmes Mathilde B..., Aurélie C..., Hélène D..., Olivia E... et Sophie F..., ayant toutes unanimement indiqué n'avoir jamais rencontré M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1125DEC005118520
25 novembre 2025
Chanturia , President , Jolien Schukking, Faris Vehabović, Lorraine Schembri Orland, Ana Maria Guerra Martins, Anne Louise Bormann, András Jakab , judges , and Simeon