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122 résultats pour « OLIVENNES Simon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b4cd5801467741fe69

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

Simone, - B... Nicole, - Z... Philippe, - C...

Source officielle

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CC

cr

6079a8649ba5988459c4d163

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

Olivier, - F... Daniel, - G... Christian, - H...

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c04bcdc6046d47bfabb4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

DU 09 avril 2026 ARRÊTANT LE PLAN D'APUREMENT DU PASSIF DE Madame [O] [A] [Z] [S] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f641f

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Olivero C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 8°) M. Paul C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 9°) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01985

Cassation

4 novembre 2016

4 novembre 2016

Directrice du centre AFPA d'Olivet, le salarié indique que " il s'agit là d'une nouvelle affirmation mensongère de la part de la Direction à mon encontre et s'inscrit dans la continuité du harcèlement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1113DEC003128911

Admin. suprême

13 novembre 2012

13 novembre 2012

forêt sur le plan scientifique, tant du point de vue théorique que pratique, et dont l’intérêt d’une utilisation à des fins agricoles variées, par exemple en tant que champs, vignobles, vergers ou oliveraies

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423b82

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Olivier Z..., qui se trouvait sur le trottoir devant la résidence, a déclaré aux policiers qu'il avait vu un individu prendre l'autre et le secouer, ce dernier ne voulant visiblement pas se battre mais

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-192042

Admin. suprême

26 février 2019

26 février 2019

Ils doivent les retenir avec de grandes pierres sinon elles sont emportées par le vent.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Xavier Daniau, résidant à Cosse d’Anjou, Jean-Pierre Drouet, résidant à Begrolles-en-Mauges, Eric Frouin, résidant à Chemille, Christophe Gauthier, résidant à Saint-Germain-sur-Moine, Robert Oliveros,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01478

Cassation

5 juin 2018

5 juin 2018

Olivier AA... et JJ...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69d734bfcdc6046d479a2d78

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

] représentée par Me Michel TARTERET de la SELARL TARTERET AVOCAT, avocat au barreau du Havre DÉFENDERESSES : SAS THE KING OF CHIPS SAS [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caabcb8dca058e3e7ccd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

RCS de Béziers n°753 289 263 [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Jean BELLISSENT de la SCP BELLISSENT - HENRY, avocat au barreau de BEZIERS substitué à l'audience par Me Olivier HENRY de la

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69bff671cdc6046d478b9331

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

novembre 2022, par la SELARL MSM huissiers et associés, commissaires de justice à ROANNE, Ayant pour avocat plaidant, Maître Séverine MINAUD, membre de la SELARL MINAUD CHARCELLAY, substituée par Maître Simon

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-235242

Admin. suprême

28 juin 2024

28 juin 2024

  50437 of 6   November 2017 8. 44036/18 Oliveri v.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdbaeaa9d10918dc2373e9d

Appel

8 février 2019

8 février 2019

étude de faisabilité pour le raccordement de la nouvelle installation de production au réseau public de distribution par une liaison souterraine à 20 kV dédiée, d'environ 8 km, entre le poste source « Olivettes

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421dc9

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

, la Cour de Cassation n'est pas en mesure d'exercer le contrôle de légalité qui lui appartient et le respect des droits de la défense n'est pas assuré ; qu'en l'espèce, la requête présentée par Olivier

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1118JUD001899007

Admin. suprême

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Fournier en 1935, ses biens furent partagés entre ses héritiers, parmi lesquels se trouvaient M me   Le   Ber et M me   Simone Fournier épouse Richet, mère des consorts Richet («  

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Olivier B... , M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00101

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

. ; qu'il en est en effet ainsi de Mmes Mathilde B..., Aurélie C..., Hélène D..., Olivia E... et Sophie F..., ayant toutes unanimement indiqué n'avoir jamais rencontré M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1125DEC005118520

Admin. suprême

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Chanturia , President ,   Jolien Schukking,   Faris Vehabović,   Lorraine Schembri Orland,   Ana Maria Guerra Martins,   Anne Louise Bormann,   András Jakab , judges , and Simeon

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