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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c9004375e
11 janvier 2023
11 janvier 2023
L'entreprise Casa Nova a relevé appel de ce jugement. MOYENS et PRÉTENTIONS L'entreprise Casa Nova sollicite la condamnation de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01071
2 décembre 2014
2 décembre 2014
X..., en qualité de liquidateur de la société Novax, prononcé la résolution du contrat conclu entre la société Girardeaux et la société Novax et rejeté la demande de résiliation, par voie de conséquence
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00717_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B et à la SCI B et Nowak une somme globale de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
66235ac9aec0e60008fe993f
18 avril 2024
18 avril 2024
[Y] (pour la société Nova Sources) ; ceci est rappelé par la société Nova Sources à Atradius, cabinet de recouvrement mandaté par la société Prinsen, dans un courrier dont il ressort qu'en réalité cette
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63c649c6be43307c9013b343
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Monsieur [K] a été employé par Nova Vista en qualité de directeur de programme du 15 octobre 2018 au 30 novembre 2018. Contrairement à ce qu' expose la société Nova Vista ce n'est pas M.
Source officielle8ème chambre
62c67c53ca9bf26379030812
6 juillet 2022
6 juillet 2022
N° RG 21/09146 - N° Portalis DBVX-V-B7F-OAMF Décision du Tribunal de Commerce de LYON en Référé du 03 décembre 2021 RG : 2021r00875 SASU NOVAPEX C/ S.A.S.U.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008023691
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 octobre 1999 et 18 février 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE NOVA, société anonyme
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MKVO S.A.R.L. AMALGAMEc/S.C
67ef6fc87985d82da296f843
3 avril 2025
3 avril 2025
Nova et contre l'ensemble des constructeurs.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200162
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Z... d'un immeuble qui avait été adjugé à la société Nova, a fait signifier à celle-ci un certificat de non-paiement des frais et du prix de vente ; que la société Nova a saisi le juge de l'exécution d'un
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00851
3 mai 2016
3 mai 2016
[K] une véritable expansion et le tableau comparatif des ventes effectuées avec un financement Nova Finances ou Ge Finance démontre qu'immédiatement la société Nova Finances est devenue le financeur incontournable
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0cfbc25a97f0381f4b4e
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Radio Nova, TSF Jazz et Nova Régie, soit 16.453 euros chacune, 31.678,27 euros au titre des investissements techniques des sociétés Radio Nova, TSF Jazz et Nova Régie, soit 10.559 euros chacune, 17.674,32
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
68fc59c8af64986e40f71c51
24 octobre 2025
24 octobre 2025
NOVALEX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Adresse 29] [Localité 23] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau
Source officielle7ème chambre
DTA_2002851_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Quint, rapporteur public, - et les observations de Me Six, avocate de la société Novatex Medical. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
6538b4367ffc2c8318ee0206
24 octobre 2023
24 octobre 2023
NOVA GROUP HOLDING / [U] [D] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f57
18 décembre 2003
18 décembre 2003
SLTC - la somme de 1.055.177,64 francs, celle de 100.000 francs au titre d une clause pénale et celle de 10.000 francs en application de l article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, aux sociétés NOVA
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10065
27 janvier 2021
27 janvier 2021
simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° U 19-15.779 contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société In-Nova
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624865b1a50c277d4c5bfe
21 avril 2022
21 avril 2022
Par acte du 7 avril 2021, la société [M] a fait assigner la société Car nova automotive devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Créteil aux fins de voir : - constater que la société Car nova
Source officielleRéférés civils
670575ab1296b51ba2b1c514
4 octobre 2024
4 octobre 2024
prétentions ;condamner la SASU NOVA TRAVAUX à lui payer la somme de 7813,00 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens.
Source officiellesoc
613721f4cd580146773f9061
30 juin 1993
30 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Nova services, dont le siège est ...
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670ecea11c3411ff345bdfdc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, - condamner la société Casa nova in solidum avec la société Abeille à garantir intégralement la société TME de cette condamnation, - condamner in solidum la société Casa nova et la société TME à payer
Source officiellePage 6 sur 86