Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:438790.20211215
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 15 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielle3e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2107736_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Nguyen en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8508c
2 décembre 1999
2 décembre 1999
Celle-ci leur a soumis l'adoption de l'enfant NGUYEN Thi Bé née le 25 juillet 1997 de NGUYEN Thi Gai, âgée de 21 ans, et de père inconnu.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504001_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les observations de Me Nguyen, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2210890_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A, représenté par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2212454_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
D C, représenté par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:455280.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305439_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il y a lieu, sous réserve que Me Nguyen Van Ho, avocate de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201321_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2023, la commune de Prémanon, représentée par Me Nguyen, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201322_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2023, la commune de Prémanon, représentée par Me Nguyen, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201323_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2023, la commune de Prémanon, représentée par Me Nguyen, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201324_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2023, la commune de Prémanon, représentée par Me Nguyen, conclut au rejet de la requête.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008105500
15 novembre 2002
15 novembre 2002
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 15 mars 2002, présentée par Mme Nguyen Thi Bay X..., ; Mme X... demande au président de la section du contentieux du Conseil
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300448_20240206
6 février 2024
6 février 2024
D E et Mme A F, représentés par Me Nguyen, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du maire du Diamant du 14 mars 2023 accordant un permis de construire à M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:437426.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:440027.20211215
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 15 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92469
27 mai 2015
27 mai 2015
E demande d'adoption plénière adoption simple Grosse délivrée à Me NGUYEN COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 27 MAI 2015 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT SEPT
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2408975_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
séjour temporaire portant la mention " vie privée et familiale " d'une durée d'un an, dans un délai de trois mois à compter de la notification du jugement et mis à la charge de l'Etat le versement à Me Nguyen
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:445630.20211215
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 15 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2310776_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A... épouse B..., représentée par Me Nguyen Chanh, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 mars 2023 par laquelle son inscription sur la liste des candidats reçus à l’examen professionnel
Source officiellePage 6 sur 153
NGUYEN TRANSPORT
16/07/2026
Voir →
Nguyen, Bao Cham, Laverda
16/07/2026
Voir →
SELARL NGUYEN
16/07/2026
Voir →
CABINET DU DOCTEUR NGUYEN TRONG
16/07/2026
Voir →
ENTREPRISES NGUYEN
16/07/2026
Voir →