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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da2
26 février 2002
26 février 2002
DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES URGENCES ARRET DU MARDI 26 FEVRIER 2002 Appel d'une décision (N° RG 200104139) rendue par le Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85abb
18 décembre 2001
18 décembre 2001
DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ET EN OMMISSION DE STATUER DU MARDI 18 DECEMBRE 2001 CAISSE GENERALE DE
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5a95
19 février 1992
19 février 1992
C..., demeurant ..., pris ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Neyret, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY02871_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 août 2021, la société Béton Lyonnais, représentée par Me Neyret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-106708
14 septembre 2011
14 septembre 2011
s9091C2C9 { font-size:8pt; font-style:italic } .s116BEA21 { font-size:8pt } Résolution CM/ResDH(2011)128 [1] Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme : Lemmer et Neiertz
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-106930
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Friendly settlement of Lemmer and Neiertz (302/04) 13/05/2008 Recalling that a finding of violations by the Court requires, over and above the payment of just satisfaction awarded in the judgments
Source officielleREFERES
69b86e3ecdc6046d47e5f177
1 avril 2025
1 avril 2025
siège, Demanderesse comparant par son avocat postulant Maître Lydie JOUVE, SCP TREINS -POULET – VIAN & ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Christophe NEYRET
Source officielle17e chambre
63b677b2a853827c9026d2ea
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Les défauts de qualité constatés sur les ressorts livrés à Nemera résultent d'un défaut de réglage de la machine qui les avait produits.
Source officielleCh. Sociale -Section A
67061e3cfde28ee42071116f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Je lui pousse la main et il me dit 'c'est nenedis'.
Source officiellecomm
6079d67a9ba5988459c5b589
11 juillet 1972
11 juillet 1972
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU LES ARTICLES 183 ET 184 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LE SEUL APPEL EN GARANTIE NEPEUT CREER UN LIEN DE DROIT QU'ENTRE L'APPELANT EN
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7a
31 janvier 2002
31 janvier 2002
DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 31 JANVIER 2002 Appel d'une décision (N° RG 9200797) rendue par le Tribunal de Grande Instance GAP
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86294
19 mars 2002
19 mars 2002
DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES URGENCES ARRET DU MARDI 19 MARS 2002 Appel d'une décision (N° RG 99/01453) rendue par le Tribunal de Grande Instance BOURGOIN-JALLIEU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0524DEC000804818
24 mai 2022
24 mai 2022
Dans son arrêt d’appel du 18 juin 2015 confirmant le jugement, la cour de Iamalo-Nénétsie indiqua, sans plus de détails, que l’argent et la voiture appartenaient au condamné, de sorte que
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-186640
4 septembre 2018
4 septembre 2018
Le 18 juin 2015, la cour suprême d’Iamalo-Nenetsie confirma le jugement mais ordonna de laisser en place la saisie jusqu’au paiement effectif de l’amende, conformément à l’article 115 § 9 du CPP.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02694_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B, infirmier en poste à l'EHPAD Delphine Neyret, la sanction disciplinaire d'exclusion temporaire de fonctions de six semaines dont deux avec sursis.
Source officielleciv3
613721becd580146773f6c70
5 janvier 1993
5 janvier 1993
Gilles Antoine Z..., demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 28/ de Mme Danielle Z... néeevertz, demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleProcédures Collectives
69ade591cdc6046d47f99473
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Bertrand NEYRET audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Françoise PRINTEMS Ministère Public : Absent
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b2c
21 novembre 2001
21 novembre 2001
DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU MERCREDI 21 NOVEMBRE 2001 Appel d'une décision (N° RG 199902085) rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b51
5 décembre 2001
5 décembre 2001
DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU MERCREDI 05 DECEMBRE 2001 Appel d'une décision (N° RG 97J00412) rendue par le Tribunal de Commerce de GRENOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0f
26 mars 2002
26 mars 2002
DAUPHIN & NEYRET ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE DU 26 Mars 2002 Appel d'une décision (N° RG 1999/5869 ) rendue par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 21 juin 2001 suivant déclaration d'appel
Source officiellePage 6 sur 33
NENERT, Loïc, Ludovic
12/04/2026
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NENERT, Giovanni, Joaquim
07/04/2026
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NENERT, Elodie Stéphanie Maité
13/01/2026
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Nénert Immo
04/12/2025
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NENERT, Nadège
04/11/2025
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