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645 résultats pour « Nenert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85da2

Appel

26 février 2002

26 février 2002

DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES URGENCES ARRET DU MARDI 26 FEVRIER 2002 Appel d'une décision (N° RG 200104139) rendue par le Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85abb

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ET EN OMMISSION DE STATUER DU MARDI 18 DECEMBRE 2001 CAISSE GENERALE DE

Source officielle
CC

civ3

613721a7cd580146773f5a95

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

C..., demeurant ..., pris ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Neyret, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_21LY02871_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 août 2021, la société Béton Lyonnais, représentée par Me Neyret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-106708

Admin. suprême

14 septembre 2011

14 septembre 2011

s9091C2C9 { font-size:8pt; font-style:italic } .s116BEA21 { font-size:8pt } Résolution CM/ResDH(2011)128 [1]   Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme   : Lemmer et Neiertz

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-106930

Admin. suprême

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Friendly settlement of Lemmer and Neiertz (302/04) 13/05/2008   Recalling that a finding of violations by the Court requires, over and above the payment of just satisfaction awarded in the judgments

Source officielle
TCOM

REFERES

69b86e3ecdc6046d47e5f177

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

siège, Demanderesse comparant par son avocat postulant Maître Lydie JOUVE, SCP TREINS -POULET – VIAN & ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Christophe NEYRET

Source officielle
CA

17e chambre

63b677b2a853827c9026d2ea

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Les défauts de qualité constatés sur les ressorts livrés à Nemera résultent d'un défaut de réglage de la machine qui les avait produits.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67061e3cfde28ee42071116f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Je lui pousse la main et il me dit 'c'est nenedis'.

Source officielle
CC

comm

6079d67a9ba5988459c5b589

Cassation

11 juillet 1972

11 juillet 1972

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU LES ARTICLES 183 ET 184 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LE SEUL APPEL EN GARANTIE NEPEUT CREER UN LIEN DE DROIT QU'ENTRE L'APPELANT EN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d7a

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 31 JANVIER 2002 Appel d'une décision (N° RG 9200797) rendue par le Tribunal de Grande Instance GAP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86294

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES URGENCES ARRET DU MARDI 19 MARS 2002 Appel d'une décision (N° RG 99/01453) rendue par le Tribunal de Grande Instance BOURGOIN-JALLIEU

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0524DEC000804818

Admin. suprême

24 mai 2022

24 mai 2022

    Dans son arrêt d’appel du 18 juin 2015 confirmant le jugement, la cour de Iamalo-Nénétsie indiqua, sans plus de détails, que l’argent et la voiture appartenaient au condamné, de sorte que

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-186640

Admin. suprême

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Le 18 juin 2015, la cour suprême d’Iamalo-Nenetsie confirma le jugement mais ordonna de laisser en place la saisie jusqu’au paiement effectif de l’amende, conformément à l’article 115 § 9 du CPP.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02694_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

B, infirmier en poste à l'EHPAD Delphine Neyret, la sanction disciplinaire d'exclusion temporaire de fonctions de six semaines dont deux avec sursis.

Source officielle
CC

civ3

613721becd580146773f6c70

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Gilles Antoine Z..., demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 28/ de Mme Danielle Z... néeevertz, demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade591cdc6046d47f99473

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Bertrand NEYRET audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Françoise PRINTEMS Ministère Public : Absent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b2c

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU MERCREDI 21 NOVEMBRE 2001 Appel d'une décision (N° RG 199902085) rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b51

Appel

5 décembre 2001

5 décembre 2001

DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU MERCREDI 05 DECEMBRE 2001 Appel d'une décision (N° RG 97J00412) rendue par le Tribunal de Commerce de GRENOBLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f0f

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

DAUPHIN & NEYRET ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE DU 26 Mars 2002 Appel d'une décision (N° RG 1999/5869 ) rendue par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 21 juin 2001 suivant déclaration d'appel

Source officielle

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NENERT, Loïc, Ludovic

SIREN 529181273Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

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Radiations

NENERT, Giovanni, Joaquim

SIREN 528729742Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

07/04/2026

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Créations

NENERT, Elodie Stéphanie Maité

SIREN 923730766Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/01/2026

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Dépôts des comptes

Nénert Immo

SIREN 980479836Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

04/12/2025

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Créations

NENERT, Nadège

SIREN 810680561Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

04/11/2025

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