José Peix, demeurant 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 35 / Mme Aliette Goujon, épouse Peix, demeurant 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 36 / Mme Anne Le Foll, épouse

Edouard Balladur, Mme Michèle Barzach, M. Jean Cherioux, M. Dominique Pado, M. René Galy-Dejean, M. Bernard Rocher, Mme Jacqueline Nebout, M. Jean-Charles De Vincenti, M. Jean Connehaye, M.

SOCIAL DU TJ DE NIMES 23 décembre 2020 RG :19/00772 [M] C/ CARPIMKO RS MASSEURS KINESITHERAPEUTES PEDICURES- CARPIMKO Grosse délivrée le 06 Juillet 2023 à : - Me MICHEL

ENTREPRISE MICHEL FERRAZ [Adresse 18] [Localité 18] Non-comparante S.A.S. RESEAU TERRA CONFORT [Adresse 19] [Localité 19] Non-comparante S.A.S.

cour : Jugement rendu le 19 Avril 2022 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 4 N° RG : 2020F00352 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julie GOURION

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Michel en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Claude V..., 30 / de Mme Hélène P..., épouse V..., demeurant ensemble 5 Gordon R...

2005 Dossier : 03/03436 Nature affaire :Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Affaire :Gérard X... exerçant sous l'enseigne "PALACE CARAVANES"C/Michel

né le 07 Juin 1964 à GOURDON (46300) de nationalité française Demeurant ... 46200 LACHAPELLE AUZAC représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Valérie CHOBLET LEGOFF, avocat INTIMÉ

Au cours de l'audience publique tenue le 9 avril 2025 à 14h en présence de Mme Chiappinelli, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Michel, juge des référés ; - les observations

administratif pour le contentieux de la tarification sanitaire et sociale, puis enregistrée sous le n° 2403810, et un mémoire, enregistré le 13 mai 2025, l’association Vivre et Devenir Villepinte Saint-Michel

administratif pour le contentieux de la tarification sanitaire et sociale, puis enregistrée sous le n° 2403810, et un mémoire, enregistré le 13 mai 2025, l’association Vivre et Devenir Villepinte Saint-Michel

Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.

[G] aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Hervé Kerouredan et Me Julie Gourion, à due concurrence, - condamné M.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 00511 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Septembre 2015- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 09002 APPELANTS Monsieur Michel

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Michelle TORRECILLAS, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Michel B..., architecte, sous-traitant de la société Meirac, maître d'oeuvre, la société Action technique pour la réhabilitation du patrimoine, dite A. T. R.

Michel A..., demeurant impasse les Chandelles à Saint-Lary (Gers), 5°) Mme Pilar G..., veuve YQ..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 6°) M.