Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000045125346
19 novembre 2021
19 novembre 2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF DE LA CLINIQUE MAYLIS
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
679aad6be9a46d1f5a76b8f3
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Dans ses dernières conclusions transmises par voie électronique le 22 octobre 2024, la Sci Marli demande au tribunal de : « déclarer les conclusions de la Sci Marli recevables et bien fondées, débouter
Source officielleciv2
Mme Maylin a interjeté appel, tant contre la MGFA quec/M. X
60794c839ba5988459c45c14
14 décembre 1992
14 décembre 1992
en paiement des sommes qu'elle a versées ; que Mme Maylin a appelé le notaire en garantie ; qu'un jugement a accueilli la demande de la MGFA et débouté Mme Maylin de sa demande contre le notaire ; que
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad4
10 novembre 2015
10 novembre 2015
C/ Mme Maylis Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300846
28 juin 2011
28 juin 2011
et Chlo aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Mayline et Chlo à payer à la SCI CNP la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société Mayline et Chlo
Source officielleChambre 1-11 référés
6270c5f72354d9057d9e923b
2 mai 2022
2 mai 2022
VALOREM C/ [N] [I] STE CGPA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Maylis-marie SECHIARI - Me Laetitia MURACCIOLI - Me Philippe- laurent SIDER
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6635cf631c5a470008bba027
24 avril 2024
24 avril 2024
Il convient de faire droit à la demande d'arrêt de l'exécution provisoire, de débouter la SCI Manyli de ses demandes et de la condamner aux dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405201_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Anissa Soles, Stéphanie Soles, Anita Zigler, Jazzy Landaur, Marinette Jackel, Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William
Source officielleChambre 1 A
6a1fbd94cdc6046d47e99c6b
27 mai 2026
27 mai 2026
KASVA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat à la Cour INTIMEE : SCI MARLI prise en la personne de son représentant
Source officielle2ème chambre A
5fddade83f56df55b927df52
7 août 2018
7 août 2018
INTIMEE : Mme Maelis Y... Z... X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91def
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Par acte du 11 décembre 2007, Madame Anne X...veuve A..., Madame Maylis A... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f95
18 novembre 2013
18 novembre 2013
N3 - 98851 NOUMEA CEDEX INTIMÉ L'EURL "CHEZ CLAUDE MARLIER", s/c du Cabinet Juridique R.
Source officielleChambre sociale
67ef6af366129746fdd69c83
3 avril 2025
3 avril 2025
GEOPETROL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Maylis LABORDE, avocat au barreau de PAU et Maître Sabine ROTKOPF-KUNTZ, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE: Madame [K] [
Source officielleChambre des Rétentions
69ddcd6acdc6046d472a6d66
12 avril 2026
12 avril 2026
délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Fatima HAJBI, greffier, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : Monsieur [R] [M] né le 12 Avril 1992 à [Localité 1] (MALI
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202774_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
La requête a été communiquée à la commune de Maffliers qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee86
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Stéphane Y... et Mme Eva X... sont issus deux enfants : - Emma née le 8 décembre 2002, - Maylis née le 29 avril 2005.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007721252
6 novembre 1987
6 novembre 1987
a mis fin à son stage d'agent spécialisé des écoles maternelles de la commune de Maffliers et l'a reclassée femme de service à temps partiel, et à la reconnaissance du caractère d'accident de service
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69e070a6cdc6046d4768ff0a
15 avril 2026
15 avril 2026
Suite à la pandémie de Covid, la France et le Mali ont fermé leurs frontières en mars 2020. Par courrier du 6 juillet 2020, M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152911adae0daca53351
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MANYLI S.A.R.L.
Source officiellecr
61372543cd5801467741c4ea
18 mai 1993
18 mai 1993
intéressée dans cet achat" ; que rendez-vous a été pris par les deux hommes à l'occasion d'un troisième appel téléphonique effectué à 18h45 ; qu'il a ainsi été "convenu que Arlindo Y... attendra Karim Maali
Source officiellePage 6 sur 350