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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JCP
67fea13a7a459da3dcde9e80
7 avril 2025
7 avril 2025
CIC NORD OUEST a, par lettre recommandée du 9 mars 2023, mis en demeure Monsieur [X] - [P] [O] de payer les sommes de 190,07 euros au titre du crédit renouvelable et de 953,60 euros au titre du crédit
Source officielle2ème Chambre
6811b1caf1c2315e26d1a08a
29 avril 2025
29 avril 2025
: AU FOND Juridiction : JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE [U] [P] Représentée par Me Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e97
12 mars 2007
12 mars 2007
agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son enfant mineur Maxime B... né le 1/6/97 ... 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU représenté par Me VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me CICCOLINI,
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459894.20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
B A a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision du 5 novembre 2019 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de créditer le solde de son permis de conduire de quatre points
Source officiellecomm
613723b1cd5801467740cffa
6 mars 2001
6 mars 2001
Y..., ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Press Box, société de distribution Maxi-livres, domicilié ..., 3 / M.
Source officiellecomm
613723a3cd5801467740c5ef
6 mars 2001
6 mars 2001
Y..., ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Euralivres, société de distribution Maxi-livres, domicilié ..., 3 / M.
Source officiellecomm
613723a3cd5801467740c5f2
6 mars 2001
6 mars 2001
rendu le 5 décembre 1997 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de la société Société marseillaise de crédit (SMC), dont le siège est ..., 2 / de M.
Source officiellecomm
613723a3cd5801467740c5f5
6 mars 2001
6 mars 2001
1997 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de la société Société marseillaise de crédit (SMC), dont le siège est ..., 2 / de M.
Source officiellecomm
613723a4cd5801467740c6bc
6 mars 2001
6 mars 2001
X..., ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Véronice, société de distribution Maxi-livres, domicilié ..., 3 / M.
Source officiellecomm
613723a4cd5801467740c6c1
6 mars 2001
6 mars 2001
par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de la Caisse régionale de Crédit agricole Alpes-Provence, dont le siège est ..., 2 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f7
18 avril 2012
18 avril 2012
paires et la seconde moitié les années impaires, - rejeté la demande d'enquête sociale, - maintenu à la somme mensuelle de 200 euros la part contributive du père à l'entretien et à l'éducation de Maxime
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310504
25 septembre 2025
25 septembre 2025
la Banque CIC nord ouest, société anonyme, dont le siège est [Adresse 16], 7°/ à la société Albingia, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 8°/ à la société Jean-Baptiste Pantou et Maxime
Source officiellecr
Paris a prononcé, dans le cadre de l'information suiviec/Paul Z
613725d0cd58014677420b58
8 juin 1999
8 juin 1999
de départ de la prescription, ne saurait prospérer dans la mesure où l'alinéa 5 de l'article 681 du Code de procédure pénale, abrogé par la loi du 4 janvier 1993 mais applicable au moment des faits, créait
Source officielleciv1
613723c9cd5801467740e200
2 octobre 2001
2 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de l'Anjou et du
Source officielleChambre 14
69a40e27cdc6046d4720b850
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 815 234 851 (Maître Maxime AFFERGAN, Avocat au barreau de Marseille) […] La société ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL - IARD SA [Adresse 2]
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6789f89a482fcecad732fe63
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 57] [Localité 38] Représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée Me Anne-Sophie PIA, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant, Caisse de Credit
Source officielle8e Chambre A
603457b179a256470db3dfbd
15 décembre 2016
15 décembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 DÉCEMBRE 2016 N° 2016/ 786 Rôle N° 14/09846 SARL SOCIETE INTERNATIONALE DE CREDIT C/ SA CAISSE D'EPARGNE
Source officiellecomm
613722b7cd58014677400878
6 mai 1996
6 mai 1996
Z... et de Mme Y..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat du Crédit du Nord, les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03345
29 juin 2016
29 juin 2016
pour un montant total de 1 792 128,71 euros, essentiellement en provenance de Sarls exerçant leur activité dans la commercialisation de palettes en bois, dont principalement les Sarls SR services, maxi
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e2
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Monsieur Y... et Madame X... se sont mariés le 15 juillet 2006 à DECINES (69) sans contrat préalable, et ont eu deux enfants : - Justine née le 15 juillet 2004 - Maxime né le 6 novembre 2009 Madame
Source officiellePage 6 sur 36
CREPIN, Maxime, Jacques, Pierre, Rémy
30/01/2026
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CREPIN, Maxime, Jacques, Pierre, Rémy
25/09/2024
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SCP DE MASSEURS KINESITHERAPEUTES André HILMOINE, Colette CREPIN, Caroline SORETTE, Bastien DECLERCQ, Maxime TAITZ
16/06/2024
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SCP FLORENCE BLONDEL ET MAXIME CREPIN NOTAIRES ASSOCIES
27/02/2022
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SCP FLORENCE BLONDEL ET MAXIME CREPIN NOTAIRES ASSOCIES
10/08/2021
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