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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2301101_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
B, licencié du FC Chamois Niortais, compte tenu de la suspension prononcée par la commission régionale de discipline de la Fédération le 12 mai 2022, pour récidive d'avertissements.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301473_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Par une décision du 28 août 2023, le président du tribunal administratif de Nîmes a délégué à Mme Chamot, première conseillère, la compétence prévue à l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403496_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 avril 2024, la SAS Amico, représentée par Me Chamoux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision tacite née le 18 mars 2024 par
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601971_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503878_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Au cours de l'audience publique du 24 septembre 2025, tenue en présence de Mme Paquier, greffière d'audience et en l'absence des parties, Mme Chamot a lu son rapport.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304522_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Délibéré après l'audience du 9 avril 2024 à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2301239_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le rapport de Mme Chamot a été entendu au cours de l'audience publique du 7 novembre 2023 qui s'est tenue en l'absence des parties.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2303203_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505157_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle5ème chambre
DTA_2200502_20240227
27 février 2024
27 février 2024
janvier 2022, Mme A C épouse B demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 dans les rôles de la commune de Chatou
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304534_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501598_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503472_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Le président du tribunal a désigné, Mme Chamot, vice-présidente, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504217_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2500916_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400224_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
La présidente de la 4ème chambre, C.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301852_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
animaux sauvages (ASPAS), représentée par Me Rigal-Casta, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 août 2023 par lequel le préfet du Doubs a fixé le nombre minimal et le nombre maximal de chamois
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2504025_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les litiges énumérés par l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2302993_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le rapport de Mme Chamot a été présenté au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505050_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
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