d'eau chaude et des autres matériels hormis la pompe à chaleur en elle-même ni ne précise le volume en litres du ballon d'eau chaude et qu'il ne contient pas de mention relative à la date de livraison

. ; que des balais ont été utilisés ; que les considérations qui précèdent suffisent à rendre inopérantes les dénégations des prévenus relatives à l'utilisation d'objets contondants sans qu'il soit besoin

particulièrement sensible, puisqu'à la suite de l'accident dont avait déjà été victime Pascal X..., en 1996, le chef d'entreprise avait déjà pris des mesures consistant à remplacer l'utilisation d'un balai

pour la période du 1er octobre 1993 au 6 décembre 1994 ; "aux motifs que la découverte dans des conditions indéterminées de disquettes informatiques de sauvegarde permettant de reconstituer les balances

d'inobservation des formalités substantielles, ne saurait s'appliquer comme en l'espèce, afin de pallier à tout moment les défaillances des plaideurs en regard précisément des prescriptions de la loi en matière

au 31/ 08/ 1999 parmi ses principaux fournisseurs de deux entités situées à Marseille dénommées : New Distrib et Transactech. cf Pièce 3. 3 ; que le montant des opérations figurant au crédit de la balance

NF..., expert, avait constaté, d'une part, qu'au sein de l'atelier PBE, le transfert de poudre d'oxyde de cadmium ne se faisait pas en système clos et que des balais étaient utilisés et, d'autre part,

propres le dossier constitué en 1987 ; aucun devis n'a été effectué, la somme forfaitaire d'un million de francs TTC a été ensuite verbalement convenue avec la société GEFP ; cette somme était "un ballon

l'enquête et l'instruction à l'audience n'ont pas permis de faire toute la lumière sur les causes de la mésentente ancienne et profonde entre les deux hommes ni sur les circonstances précises de la bagarre

Bader Z... a été interpellé par les fonctionnaires des douanes, à l'aéroport de Marignane , le 14 octobre 2013 , en possession d'un lot important de bijoux dissimulés dans ses bagages ; que l'enquête a

L'expert-comptable a transmis une balance générale sur la période allant du 12/11/2025 au 31/03/2026, faisant ressortir, à l'issue des 4,5 premiers mois de la période d'observation, un résultat déficitaire

plantes médicinales inscrites à la pharmacopée, sans autorisation administrative, distribution en gros de médicament sans respecter les règles de bonnes pratiques définies par l'ANSM, distribution de matières

que l'on circule en pouvant être hélé par un passant à la recherche d'une voiture de place ; qu'elle ne réserve, en aucun cas aux taxis le monopole du transport particulier des personnes et de leurs bagages

rideau de la douche pour les regarder et les savonner, le cas échéant, insistant sur les organes génitaux, certaines précisions apportées par les victimes ne pouvant avoir été imaginées dès lors que Mathieu

intégralement financé par la souscription d'un crédit «Domofinance» remboursable par 144 mensualités de 190,54 euros, soit un coût total de 27 437,75 euros ; que le second portait sur la pose d'un ballon

faite à l'exposant à 19 heures 20 ne pouvait être considérée comme tardive pour la raison qu'il fallait prendre en compte et donc déduire le temps de visite du véhicule et de fouille des bagages

sous le canapé sur lequel Hocine X... était couché, les policiers ont découvert dans un espace caché par une protection, une mallette Delsey contenant la somme de 540.700 francs ainsi qu'un sac en matière

l objet d une modification à la suite de la découverte de l erreur, ni que ce matériel n ait pas été remis au liquidateur de TB Pharma ; il apparaît donc clairement que le matériel retrouvé à Saint-Mathieu