TOUTE LA SECURITE Sigle : TLS - Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Marie-Laure

Rostino (Haute-Corse), Mme Marie-Laure C..., demeurant à Castello X... Rostino, MM. Félix B... et Dominique Y..., demeurant à Castello X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [E] [F] Représenté par Me Marie-laure

AU FOND DU 30 NOVEMBRE 2011 N°2011/1192 Rôle N° 10/18182 [T] [H] C/ RSI - SECTEUR SUD-EST DRJSCS Grosse délivrée le : à : Monsieur [T] [H] Me Marie-Laure

2016, devant Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre, chargée du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Marie-Laure

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 10 Septembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00172 ARRÊT DU 28 Février 2012 APPELANTE : Madame Marie-Laure X... ... 72160 THORIGNE SUR DUE présente

SAINT ELOI GESTION ALEXANDRE PINTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Laure PINTO Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 24/00918 - N° Portalis 352J-W-B7I-C32N7 N° MINUTE :

CATHELOC, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Marie-laure ARMENGAUD de la SELARL MARIE-LAURE ARMENGAUD,

exécution Décision attaquée : n° 14/09390 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 02 Septembre 2019 Appelantes : Madame [M] [Z] VEUVE [V], décédée le 19 novembre 2021, représentée par Me Marie-laure

Marie-Laure épouse A... née le 14 Mai 1963 à BORDEAUX (33) de Jean T... et de O...

Vu la requête, enregistrée le 16 mai 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Marie-Laure B, demeurant ... ; Mme B demande au Conseil d'Etat d'ordonner le sursis à exécution

Marie Laure X... épouse B... 135, Provinciale House ... -AFRIQUE DU SUD- Représentant : Me Henri Z... (avocat au barreau de SAINT PIERRE) INTIMES : A...

.-98835 DUMBEA représenté par la SELARL LOMBARDO Mme Marie-Laure A...

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE E9-20/244 le: EXECUTOIRE+COPIE Me Marie-laure COGNON - 1770 M.

C/ SA BNP PARIBAS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Marie Laure Y... épouse Z...