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11 138 résultats pour « Marie BARAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01523

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 mars 2009), que Mme X..., engagée par la société Imprimerie Barat

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300634

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Baraké, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de M. [L], et l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01060

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

, la proposition commerciale de l'entreprise Barat n'aurait été transmise que le 3 mars au client, alors que ce dernier voulait une réponse, dès le 28 février.

Source officielle
CC

comm

61372350cd5801467740825e

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Paris Cedex 02, 8 / les Mutuelles du Mans, dont le siège est ..., 9 / la société Colonia, dont le siège est ..., 10 / la société British Foreign, dont le siège est ..., 11 / la PFA, dont le

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5d9fcdc6046d47e803c8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 05 MAI 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00271 SAS

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1974cbcdc6046d475b5973

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Ainsi il est rendu difficile d'identifier et de retrouver les références des travaux réalisés par ALVAREZ, dans les paiements faits par NEXITY à BARROTE, puisque BARROTE a facturé avec sa marge incluse

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5cbecdc6046d47e7f4f3

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 29 AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00789 SAS LA BARATTE BORDELAISE N° RG: 2026P00813 DEBITEUR SAS LA BARATTE BORDELAISE, sise [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923bf

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

X... a été engagé le 1er août 2005 en qualité de directeur technique par la société Barat étiquettes venant aux droits de la société Imprimerie Barat.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007647294

Admin. suprême

11 juin 1975

11 juin 1975

COUVRIR SUR LE TROTTOIR DE LA RUE DU 8 MAI 1945 UNE "CHAMBRE" DONNANT ACCES AUX LIGNES TELEPHONIQUES ET DANS LAQUELLE LA DAME X...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mmes K

613720bbcd580146773edef6

Cassation

17 mai 1988

17 mai 1988

au Mans (Sarthe), ..., mariée en premières noces avec Monsieur H..., sous le régime de la communauté de meubles et acquêts, aucun contrat n'ayant précédé leur union célébrée à la marie du Mans (Sarthe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00591

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

PAR CES MOTIFS, la Cour : DONNE ACTE à la société André Barrat, exerçant sous le nom commercial Bio nature, de son désistement de pourvoi ; Condamne société André Barrat aux dépens ; Ainsi fait

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdd2b0cdc6046d4709eb5d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le sept mai deux mille vingt-six, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile, et signé par Madame

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6973905ecdc6046d476ec576

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

BARAT CORPORATE --------------------- N° RG 25/05795 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OPM3 --------------------- DU 22 JANVIER 2026 --------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90709

Cassation

23 juin 2022

23 juin 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: W 21-18.779 Demandeur: la société André Barrat Défendeur: M.

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TA

3ème Chambre

DTA_2306986_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Elle soutient que : - la décision du 28 décembre 2007 n’a fait l’objet d’une publicité en mairie de Saint Michel de Cazères qu’à compter du 17 mai 2023 ; - elle a formé un recours gracieux dans les

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b51

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Y..., expert judiciaire désigné pour faire les comptes entre les parties, notamment entre le syndicat des copropriétaires, la société Efima, la société Barat, la société S2 et Jean X..., que par des virements

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5e7cdc6046d479b4b15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 22 Mai 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0522DEC002330710

Admin. suprême

22 mai 2018

22 mai 2018

père de Baran Tursun pour rentrer chez eux, à Karşıyaka.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61186cdc6046d47559d1d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le site web a été réceptionné par Mme [L] [T] le 12 mai 2021.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68e5f1a2c9f36f05b44317eb

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[F] [X] en son nom pernonnel et an qualité d'ayant droit de [N] [V], représenté par Me Aude BARATTE de l'AARPI STERU - BARATTE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1029 Monsieur M.

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