Marc X..., demeurant ..., en cassation le 7 février 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ere ch civ a), au profit du receveur des Impôts de Gardanne, domicilié en ses bureaux ..., défendeur à la

Jean-Marc Y..., exerçant sous la dénomination Cabinet de création et de conception architecturale, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1995 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre

Raye est décédé en décembre 1976, laissant pour lui succéder sa veuve et ses cinq enfants : Z..., Marc, Y..., G... et E...; que sa succession a été réglée en 1979; que, le 15 mars 1990, M. Z...

Marc Z..., demeurant au bourg de Saint-Jean-Trolimon (Finistère), rue de la Mairie, en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1°/ de M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 29 novembre 2001), que la société Etablissements Marc

Marc X..., une surenchère du dixième a été formée par M.

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Marc Y... pour atteinte au secret des correspondances

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 461 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Marc

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (20ème chambre) en date 24 novembre 1988 qui, après avoir relaxé Olivier Y... des chefs d'infraction à la réglementation du travail en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 3 mars 2000), qu'un Tribunal a résilié le contrat

Cet ouvrage a été édifié sous la maîtrise d'œuvre des société ARTELIA BATIMENT ET INDUSTRIE, maître d'œuvre d'exécution, et MARC MIMRAM ARCHITECTURE, maître d'œuvre de conception, et MARC MIMRAM INGENIERIE

lors que celles-ci sont manifestement sans qualité pour agir ; qu'en l'espèce, la chambre de l'instruction était saisie, d'une part, d'un appel du ministère public dirigé contre le seul docteur Jean-Marc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. et Mme Jean-Marc X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1993

Marc Z...

. ; Attendu qu'au cours de sa garde à vue Roger G... a reconnu également qu'à la demande de Marc Y..., directeur de la polyclinique Nord, et contre la promesse de remise d'une somme d'argent, il avait

Minute signée par Monsieur Jean-Louis MARC, président et par Maître Nicolas LE PAGE, Greffier associé.

Numéro de rôle : 2026006224 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 13 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Marc

Oswald quand le premier de ces experts avait seulement écrit que l'accident avait rendu Marc Y...