CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 830 résultats pour « Marc BORTEN Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6707704481e733ee269830c1

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Madame [B] [TI] née le [Date naissance 33] 1983 à [Localité 40] [Adresse 64] [Localité 45] Représentée par Me Etienne BOITTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6dc

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

C/ Mme Jacqueline Marie Louise Y... épouse X...

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008186612

Admin. suprême

16 février 2004

16 février 2004

Jean Boitel, ont pris à bail ce domaine le 16 septembre 1987 puis, après le décès de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928de

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

juridictionnelle Partielle numéro 2015/ 000360 du 23/ 01/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) APPELANTE à Monsieur Franck Y... ... 44570 TRIGNAC Représenté par Me Etienne BOITTIN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01822_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

A, représenté par Me Sylvie Boitel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de le retirer du système d'information

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00817_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Par un jugement n° 2304946 du 26 mars 2024, le tribunal administratif de Rouen a annulé le refus d'octroyer un délai de départ volontaire et rejeté le surplus de la demande.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2110342_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 23 mars 2023, la métropole Aix-Marseille Provence, représentée par Me Boiton, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise, sous ses plus expresses protestations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90569

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT METROPOLE NICE COTE D'AZUR Grosse délivrée : à : le : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'expropriation des ALPES MARITIMES en date du 31 Mars

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0521DEC003277709

Admin. suprême

21 mai 2013

21 mai 2013

The applicant was released pending trial at the hearing held on 17   March 2009.

Source officielle
TCOM

.

69b75985cdc6046d47ce8809

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Vincent BOITEL, et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2304177_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023, Mme A C, représentée par Me Boittin, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ace

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

.-06. 140 VENCE représentée par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Nina TROMBETTA, avocat au Barreau de NICE Madame Josette X..., en qualité d'héritière de Maurice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2403159_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

du marché ou postérieurement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0de7c25a97f0381f5048

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

2010 reçue le 22 Mars, sans plus de réponse.

Source officielle
CC

civ2

60794bdc9ba5988459c44191

Cassation

11 juillet 1979

11 juillet 1979

ET DAME BOITON DIVORCEE P.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2503251_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 1er juillet 2025, la société Transdev Côte d’Azur, représentée par Me Boiton, indique donner son accord à l’homologation de l’accord de médiation du 24 avril 2025.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111122

Admin. suprême

18 avril 2012

18 avril 2012

Spain , no. 37496/04, 10 March 2009; Marcos Barrios v. Spain , no.   17122/07, 21 September 2010; García Hernández v. Spain , no.   15256/07, 16 November 2010)?

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2207596_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône a rejeté son offre ; 3°) d'enjoindre à la régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône de reprendre la procédure de passation du marché

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f1c

Appel

16 février 2018

16 février 2018

à Tanger (Maroc) demeurant [...]                         

Source officielle
TCOM

.

69c928e0cdc6046d476670db

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle

Page 6 sur 192

← PrécédentSuivant →