Codes de loi français

Article Annexe

Ecluse du jeu de mail. Dérivation de Mardick. Liaison avec la dérivation de la Colme. Bassins Ouest du port de Dunkerque. Canal de Calais. Le West, jonction avec la rivière Aa. Calais, pont Mollien.

LEGIARTI000024817362

Mail II. ― Poste occupé Intitulé du poste : Préciser : DOMAINE SPORT : DOMAINE JEUNESSE : Conseiller technique sportif Conseiller Jeunesse ☐ (DTN ― EN ― CTN ― CTR) ☐ Formateur ☐ Conseiller

Article 14

Si le débit d'eau nécessaire à l'opération d'extinction dépasse 240 mètres cubes par heure, l'installation dispose d'un réseau maillé, et sectionnable au plus près de la pomperie.

Article 230-3.09

Un dégagement d'air conforme à l'article 230-2.06, paragraphe 4, et équipé à sa partie supérieure d'un tamis pare-flamme à mailles serrées et dont le diamètre intérieur n'est pas inférieur à celui du tuyau de remplissage.

Article 2

équipements et installations référencés “ Stade de France ” (STA), situés entre la rue de la Couture-Saint-Quentin, le passage des stades, la passerelle de l'Ecluse et l'avenue du Général-de-Gaulle, entre l'avenue Jules-Rimet, la rue Henri-Delaunay, le mail

Article Annexe 23

Organisation des réunions des commissions Les convocations sont adressées, par mail, par le secrétariat aux membres de la commission au moins quinze jours avant la date de la réunion, sauf urgence acceptée par le président et le vice-président.

Article 227-3.07

L'orifice de ce tuyau est équipé d'un bouchon fileté ou à baïonnette et est placé au-dessus du pont en un endroit protégé ; .3 Un dégagement d'air conforme à l'article 227-2.07, paragraphe 6, équipé à sa partie supérieure d'un tamis pare-flamme à mailles

Article Annexe XXI

Il est adressé par mail aux membres de la commission puis soumis à l'approbation des membres à la séance suivante. Les membres de la commission sont soumis au secret des délibérations dans les conditions prévues par le code pénal.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

Les panneaux visés sous (A) sont recouverts d'un treillis métallique d'une longueur de fil de 0,8 mm et d'une largeur de maille de 10 mm (toile métallique pour volières).

LEGIARTI000050394096

Electrocinétique - électronique : - charge électrique, intensité, tension ; Modélisation des dipôles : - dipôles passifs (conducteur ohmique, condensateur et bobine) ; Théorèmes généraux de l'électricité : - lois de Kirchhoff (lois des nœuds et des mailles

Article Annexe 4-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 55

Je soussigné (e) Nom et prénom : Né (e) le à Désigne Nom et prénom : Né (e) le à Qualité (lien avec la personne) : Adresse : Téléphone fixe professionnel portable E-mail : comme personne de confiance en application de l'article L. 311-5-1 du code de l'action

Article IX

L'atteinte d'un taux d'au moins 5 % des délivrances qui donnent lieu à un échange mail sécurisé via la MSSanté avec un patient, un autre professionnel ou un établissement de santé permet de valider l'indicateur.

Article 226-3.20

Les tuyaux de dégagement d'air des compartiments et caisses à combustible liquide doivent se terminer par un col de cygne muni d'un capuchon en toile métallique à mailles serrées et d'un dispositif d'obturation amovible.

Article Annexe I

correspondant à la distribution temporelle des émissions impulsives, exprimée en nombre de jours comportant des sources d'émissions impulsives par trimestre (ou par mois), et la distribution spatiale du cumul de jours par trimestre (ou par mois) par maille

LEGIARTI000022505592

Toutes réclamations écrites (courrier, mail et fax) uniquement. Tous types de clients (T1/T2/T3/T4/TP) confondus.

Article ANNEXE

- : - : 0-15 : 20-75 : 50-95 : 95-100 : : II :=====================================================: : : A2 : 5-20 : 10-35 : 20-50 : 60-85 : 85-100 : - : :==========================================================: NOTA : (I) Dimensions des mailles

LEGIARTI000024544781

Toutes réclamations écrites (mail, courrier et portail fournisseur) uniquement Tous types de clients (T1/T2/T3/T4/TP) confondus.

Article Annexe

La partie supérieure des cartons, ou l'ouverture latérale des boxes, doit être couverte d'un grillage plastifié rigide à mailles très fines ou de tout autre matériau équivalent, ne présentant aucun risque pour l'oiseau (respiration, blessures, plumage

Article Annexe Ib

du cahier des charges LES OUTILS DE COMMUNICATION : - téléphone, fax, mail, courrier, visioconférence... L'émetteur, le récepteur, le message et ses objectifs sont repérés. C 5.22 Adapter le discours à la situation de communication.