de bâtiments ruraux, ont cédé, par acte du 22 septembre 1982, à leur fils Dominique une parcelle cadastrée 580 sur laquelle celui-ci a fait construire une maison d'habitation prenant appui sur une longère

suite du refus opposé par le maire de Blérancourt à sa demande de communication des conclusions rendues par la commission ad hoc, qui devait se prononcer sur sa demande d'agrandissement du chemin longeant

communes, que les blocs A, B, C et D forment le bâtiment principal, les blocs E et F correspondent à des villas indépendantes utilisant les voies d'accès et le bloc G est constitué d'arcades longeant

contigu à celui appartenant à la SCI de la Ralla et cadastré [...] , les deux parcelles provenant d'un acte de division du 20 juillet 1934 ; que le fonds de la SCI de la Ralla est desservi par un chemin longeant

Aubert et Duval, qui participait, dans un établissement de celle-ci, aux travaux de dépose d'un réducteur de pont roulant, a fait une chute de onze mètres à la suite de la rupture de la passerelle longeant

d'occupation des sols ; Attendu que, pour écarter les prétentions du prévenu qui soutenait que la hauteur du mur pouvait être calculée par rapport au niveau du sol de sa propriété et que la voie longeant

la limite préconisée par l'expert judiciaire dans son rapport, sauf en ce qui concerne les contours de l'empiétement de 438 m2, matérialisé en vert sur le plan annexé au rapport d'expertise, qu'il longera

disposition de la société European Bloodstock Management (le preneur), qui exerce l'activité de courtage et d'élevage de chevaux, un ensemble de terrains et bâtiments comprenant une maison d'habitation, une longère

et qu'est considérée comme concierge, employé d'immeubles, femme ou homme de ménage d'immeuble à usage d'habitation, toute personne salariée par le propriétaire ou par le principal locataire et qui, logeant

l'intégrité de sa personne suivie d'une incapacité totale de travail de plus de 3 mois ; "aux motifs que Marie-Thérèse X... épouse Y... cheminait sur la chaussée à environ 50 cm du trottoir, en longeant

alors : « 1°/ que la contradiction de motifs équivaut à un défaut de motifs ; qu'en l'espèce, en commençant par constater qu'il ressortait du rapport de l'expert judiciaire que la solidité du mur longeant

Vin Y... a confirmé le 2 juillet 2014 qu'il avait vu, alors que Christophe Z... se trouvait à Longueau, MM. Y... et A...

Elle prétend qu'il est constant que le véhicule présente un dommage au niveau des longerons ainsi qu'un désaccord certain sur le prix de réparation du véhicule.

gaines rouges (électricité) étaient en attente et plusieurs cuves en plastique étaient également stockées sur la partie haute du terrain, - trois rangées d'agglo avaient été posées dans la tranchée longeant

Ils exposent au soutien de leur demande être propriétaires d’une maison située à [Localité 6], et avoir crée en 1983 sur leur terrain un fossé longeant la limite séparative avec la propriété voisine appartenant

mauvais état, édifié sur une cave voûtée et s'ouvrant sur une terrasse délimitée par une muraille ancienne construite sur une falaise dont la partie basse était consolidée par un mur de soutènement longeant

d'appel relèvent qu'en raison des difficultés de conduite rencontrées par l'acheteuse, celle-ci a fait procéder à des examens techniques révélant que le véhicule, qui présentait une déformation des longerons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Axa France Iard et à la société Longepe du désistement de leur pourvoi