Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2200054_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300162_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Il s’ensuit que la responsabilité de la société Léonard & Weissmann doit être engagée pour manquement à son devoir de conseil.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404148_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404151_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officiellecr
6137264ccd58014677424778
1 octobre 2003
1 octobre 2003
Léonardo : 22 novembre 1995 ; [* D... Savério : 31 décembre 1992, *] E...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400609_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
de l’Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2602636_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Gonneau, juge des référés ; - les observations de Me Grébaut, substituant Me Leonhardt, pour Mme B... qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001593_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Soltner pour la commune de Saint Léonard de Noblat. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre A
6788a3c105b7378c3f0c5232
14 janvier 2025
14 janvier 2025
dus au bailleur, - débouté la SCI Léonard de Vinci du surplus de ses demandes à ce titre, - condamné la SASU OML Trucks à restituer à la SCI Léonard de Vinci le trousseau de clés remis lors de la régularisation
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01768_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
La commune soutient que les moyens soulevés par la SCI 539 rue Léonard de Vinci ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204481_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
, Patrick Mencarelli, Cristelle Mencarelli, Martine Ruiz, Roland Petit, Anne-Marie Mayaux, Cedric Gaillardo, Pierre Enaud, Laurent Ouali, Marc Roqueirol, Manuel Mataix, I Faure, François Ros, Alan Leonard
Source officielleciv3
JETTE la demande de provision formée par la SCI Saint-Léonardc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2011:C300197
16 février 2011
16 février 2011
Y... ; Condamne la SCI Saint-Léonard aux dépens de première instance exposés du chef de M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105317_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La requête a été communiquée au lycée Léonard de Vinci qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2001001_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 janvier 2020, le pôle de santé Léonard de Vinci, représenté par Me Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis de somme à payer du
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2307299_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 5 mars 2024, la société Sablières Leonhart SAS, représentée par Me Levy, demande au juge des référés de rejeter la requête et de mettre à la charge de la société
Source officielleciv1
60794bba9ba5988459c43cbd
3 mai 1978
3 mai 1978
.., CITOYEN DES ETATS-UNIS, DOMICILIE A MOUANS-SARTOUX (ALPES-MARITIMES), EST DECEDE LE 28 MAI 1972 ; QUE, PAR TESTAMENT DU 16 OCTOBRE 1970, IL AVAIT LEGUE CERTAINES SOMMES D'ARGENT A SON FRERE LEONARD
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405545_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2024, et un mémoire enregistré le 3 février 2025, la société Pôle Santé Léonard de Vinci, représentée par Me Simonneau, doit être
Source officielle2ème chambre
DTA_2200709_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
deux postes de conversion sur un terrain situé sur le territoire de la commune de Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne).
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305458_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2309483_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Article 3 : Sous réserve que Me Leonhardt renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 000 euros à Me Anaïs Leonhardt, avocate de Mme A
Source officiellePage 6 sur 131