), 38) la société anonyme Paribas, dont le siège social est ... (9e), 48) la société anonyme Banque de Neuflize Schlumberger Mallet, dont le siège social est ... (8e), 58) la Banque Bruxelles Lambert

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SOGAL (Société des grains et aliments Lambotte

la préfecture et le Syndicat des Producteurs de Coteaux du Layon à propos du dispositif publicitaire implanté par ce syndicat à proximité de l’autoroute A87 sur le territoire de la commune de Saint-Lambert-du-Lattay

Gilles X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Temboury Parquets Lambris, demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1993 par la cour d'appel

menacé Anthony Z... de mort à plusieurs reprises s'il révélait aux gendarmes que Sonia C... lui avait donné l'argent et qu'il ne pouvait s'agir que de la somme de 40 000 francs provenant du vol de Saint-Lambert

, avocat au barreau de NICE Monsieur [Y] [D] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE

et Mme [D] une maison d'habitation, par un acte de vente comportant une clause d'exonération de la garantie des vices cachés ; que, les acquéreurs ayant fait état de fissures découvertes derrière un lambris

X..., président du conseil d'administration de la société anonyme Etablissements Lamette, soit déclaré solidairement responsable d'impositions dues par cette société ; Attendu que M.

[J] a recherché la responsabilité civile du conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ainsi que de la société Potier de La Varde, Buk Lament et Robillot, devenue Buk Lament-Robillot

Z..., charpentier (sous-traitant de Starbat) pour un problème de lambris qui tombe » ; qu'ainsi, c'est bien pour intervenir sur des malfaçons dans des travaux effectués en sa qualité de sous-traitant de

X..., alléguant l'existence de coulures et le fait que la peinture n'adhérait pas aux châssis et partait en lambeaux, a, le 12 octobre 1989, assigné la société Rosser en restitution du prix payé et dommages-intérêts

avec les acquéreurs, dont il n'avait pas connaissance ; "que, comme le note le tribunal, c'est oublier que, dans les dossiers Lemage, Thiebault, Bosse, Melai, Leriche, Chelif, Huard-Debieu, Vende, Lambert

d'intérêt excédant très sensiblement les taux actuels, la cour, dans le souci d'une juste indemnisation des parties civiles, fera application du barème retenu par le groupe de travail présidé par Me Lambert-Faivre

Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la société Y... et compagnie

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

l'encontre de la décision rendue le 10 novembre 2025 par le Bâtonnier de l'Ordre des avocats du Barreau de Dijon fixant à la somme de 600 euros TTC le montant des honoraires restant dus à Maître Simon LAMBERT

26/01102 - N° Portalis DB2H-W-B7K-[Immatriculation 1] ORDONNANCE STATUANT SUR LA CONTESTATION DE LA DECISION DE PLACEMENT EN RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 13h46 Nous, Mélanie LAMBERT

DBYA-W-B7K-E4AFO N° Minute : 26/331 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [O] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maïlis ANDRIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me Maud LAMBERT