Roger, que de la société SAGA BOUET, - condamne la société LALANNE Roger aux dépens.

RG 25/00070 - N° Portalis DB3T-W-B7J-VTI2 CODE NAC : 72A - 0A AFFAIRE : Syndicat des copropriétaires de la résidence Les Allées de Créteil bâtiments B-C-D sis 1-2 rue Ferdinand de Lesseps et 2 rue Lalande

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : Z 25-16.912 Demandeur : la société Rue Lalande Défendeur : la société Aquitaine construction rehabilitation renovation

18 OCTOBRE 1974), APRES AVOIR JUGE RECEVABLE MAIS MAL FONDE L'APPEL FAIT PAR DOLOUETS DU JUGEMENT ENTREPRIS, D'AVOIR DECLARE RECEVABLE ET BIEN FONDE L'APPEL PROVOQUE DE LA SOFINTER A L'ENCONTRE DE LALANNE

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que Lalanne était victime d'un accident le 28 juin 1964 alors qu'il participait à une course cycliste comme membre du Stadoceste

1°) d'annuler le jugement du 22 décembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande tendant à la condamnation de l'association "Maison des jeunes et de la culture de Lalande

Ayant pour avocat Me Laurent LALOUM, membre de la SCPA REFERENS, avocat au barreau de TOURS, - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265250473443645 La SCI LE CLOS LALANDE Prise en la personne de ses représentants

Sur les pénalités mises à la charge de la société Lalande : 5.

A, représentant la SCI Le Clos Lalande en sa qualité de gérant. Une note en délibéré, enregistrée le 2 février 2023, a été présentée par la SCI Le Clos Lalande. Considérant ce qui suit : 1.

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-19.541 Demandeur(s) : la société Ekip', ès qualités Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeur(s) : l'entreprise Lalande

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mai 2022, la SCI Lalande Laborie, représentée par Me Malmonté, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur

Affaire : N° RG 24/03794 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y63P Madame [Y] [Z] [L] Représentant : Me Sigride BANY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : F1 C/ Monsieur [R] [U] Représentant : Me Doriane LALANDE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE QUI A FIXE L'INDEMNITE D'EVICTION COMMERCIALE DUE A LALANDE A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE AU PROFIT

ORDONNE : Article 1er : La requête susvisée de la société Château Lalande Galetis Bosquet est rejetée.

ORDONNE : Article 1er : La requête susvisée de la société Château Lalande Galetis Bosquet est rejetée.

voit pas son sexe) ; 3ème planche : . petites filles nues dans la baignoire mais pour l'une la cuisse cache le sexe, pour l'autre, la prise est arrêtée au ventre ; . une petite fille nue se lavant

souhaité répliquer, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen,13 octobre 2004), que M.Y... a assigné la société civile immobilière Lalande

Willem, rapporteur public ; - et les observations de Me Lezer, représentant la SCI Rue Lalande. Considérant ce qui suit : 1.

Article 2 : L'Etat versera à Me Lalande la somme de 1 200 euros en application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sous réserve que

Marie Curie (la SELARL), exploitant une officine à Strasbourg, et ayant acquis, le 24 septembre 2001, de la société Harfu International, vingt-deux parts de la société civile d'exploitation agricole Lalande