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478 résultats pour « Kriegk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

653b5874502b828318c4e1ca

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

BARBAROU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Kriss KRIEGER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal

Source officielle

Page 6 sur 24

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TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

6883e9752a8fb67db7b4744a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CLERMONT-FERRAND DEMANDERESSE Comparant, concluant, plaidant par Me Elsa POUDEROUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND CONTRE Monsieur [H] [J] [F], né le 05 Décembre 1953 à SAVERNE (67700) 19 Avenue du Dr Krieg

Source officielle
CC

civ1

60794b6e9ba5988459c4315b

Cassation

15 janvier 1985

15 janvier 1985

X..., CAUSE VOLONTAIREMENT PAR LES NOMMES KRIEG, SOUBRIARD ET FURET ; QUE, TRADUIT AVEC CEUX-CI DEVANT LA COUR D'ASSISES, M. X...

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a74bf9fd47c90a13f04

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

CENTRE VAL DE LOIRE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Septembre 2021 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 19/00273 Copies exécutoires délivrées à : Me Gérard KRIEF

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2307515_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Krief, demande au tribunal : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté en date du 30 mai 2023

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2210066_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

B A, représenté par Me Krief, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200973

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

Mazars, conseiller doyen, MM. de Givry, Bizot, Breillat, Kriegk, Grellier, conseillers, Mmes Nicolétis, Fontaine, M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdb1098dccfcea50d5bb3cc

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

[Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et par Me Clémence KRIEGK, avocat au barreau de LYON, plaidant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00070

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

indication de son nom et de sa qualité ; qu'en décidant le contraire au motif que la signature figurant sur la déclaration d'appel était illisible et que la déclaration faite sur un papier à en-tête «Arnaud KRIGER

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63cb92e79c02507c9078ddcd

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

social Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES APPELANT [M] [O] Représentée par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63cb92e79c02507c9078ddcf

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES APPELANT [V] [G] épouse [G] Représentée par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63cb92e79c02507c9078ddd1

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES APPELANT [U] [P] épouse [P] Représentée par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63cb92e79c02507c9078ddd3

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES APPELANT [I] [M] épouse [M] Représentée par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63cb92e79c02507c9078ddd5

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Formation de départage d'AVIGNON, section CO, décision attaquée en date du 22 Novembre 2019, enregistrée sous le n° [W] [E] épouse [X] Représentée par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63cb92e79c02507c9078ddd7

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Prud'hommes - Formation de départage d'AVIGNON, section CO, décision attaquée en date du 22 Novembre 2019, enregistrée sous le n° [B] [S] Représentée par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63cb92e79c02507c9078ddd9

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Formation de départage d'AVIGNON, section CO, décision attaquée en date du 22 Novembre 2019, enregistrée sous le n° [V] [Z] épouse [C] Représentée par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63cb92e79c02507c9078dddb

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Prud'hommes - Formation de départage d'Avignon, décision attaquée en date du 22 Novembre 2019, enregistrée sous le n° [Y] [N] épouse [P] Représentée par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660c4d2a1ff97dabd6b861f2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Z] [E] [N] [G] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Gérard KRIEF - #A0237 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Gilles MALFRE, Premier Vice-président adjoint, Assisté de Alise CONDAMINE-DUCREUX, Greffier, Vu les

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2214559_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Krief, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 13 333 euros,

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2115386_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 juillet et 18 octobre 2021, Mme C B, représentée par Me Krief, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures ;

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