CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 783 résultats pour « Jonathan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c55a

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Décision du Tribunal de Grande Instance de LISIEUX en date du 17 Mai 2006- RG no 05 / 961 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE ARRET DU 15 JANVIER 2008 APPELANTS : Monsieur Jonathan

Source officielle

Page 6 sur 140

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200347

Cassation

19 février 2009

19 février 2009

été refusée par la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée (la caisse) ; qu'agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Pauline et Jonathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a759

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Jonathan X... né le 26 janvier 1986 demeurant ... 85000 LA ROCHE SUR YON Représentés par M. BUTHEAU de la FNATH (muni d'un pouvoir) D. R. A. S. S.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01256

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Jonathan C... ; que si on peut imputer au cabinet d'expertise comptable, qui procédait aux déclarations de TVA, de l'avoir fait sous un régime erroné, sans que les éléments du dossier permettent de déterminer

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5c36cdc6046d47e7ebad

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

SAS HEXAGONE GROUPE PROMOTION, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 884 356 494 - 2021 B 1960 Représentant légal : Frédéric Laurent GUILLON, Président, Comparaissant à l'audience assisté de Maître Jonathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a20f

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

et Mme Bruna Z... épouse X... ainsi que par Mme Concetta veuve Z... contre un jugement rendu le 17 février 2006 par le tribunal de grande instance de Charleville - Mezieres qui a : - constaté que Jonathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad5

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

Jonathan A..., l'appartement étant resté vide jusqu'au 1er mai 2007, date à laquelle il a été loué à des tiers ne bénéficiant pas du droit de reprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93239

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

Jonathan X... et Mme Nadine X..., ès-qualités de curatrice de Jonathan X... et Me Anne Marie Z... devant le tribunal de grande instance de Bastia pour obtenir la nullité de la vente et subsidiairement

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d69d

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Jonathan, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre spéciale des mineurs, en date du 4 novembre 1999, qui, pour violences aggravées, a condamné Jonathan X... à 10 mois d'emprisonnement avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae4

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Jonathan Y...a constitué avoué le 15 novembre 2011.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000020418892

Admin. suprême

5 février 2009

5 février 2009

Jonathan A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

é d'avoir rejeté sa demande de dommages-intérêts forméec/M. Z

60794e849ba5988459c48eb8

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 22 novembre 1983, à un enfant prénommé Jonathan, reconnu

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450550.20211206

Admin. suprême

6 décembre 2021

6 décembre 2021

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du département

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2504009_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Jonathan Fevre, enregistrée le 22 novembre 2025. Par cette requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 15 décembre 2025, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210360

Cassation

27 mars 2025

27 mars 2025

Montpellier (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel de [Localité 3], société coopérative à capital variable, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la SCP Jonathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7b4

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Jonathan X... s'est vu notifier son licenciement pour faute grave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee63

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

Jonathan X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01518

Cassation

29 avril 2014

29 avril 2014

X... avait construit et sur lequel Jonathan Y... et M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000023897759

Admin. suprême

8 avril 2011

8 avril 2011

Daniel Patrick Jonathan B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460183.20220719

Admin. suprême

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle