Jean Z..., né le [...] , a déclaré au médecin venu constater le décès de son épouse Josanne Z... qu'il l'avait aidée à mettre fin à ses jours en lui préparant les médicaments et le verre d'eau qu'elle

#Johannes Coenrad Moulijn contre Commission des Communautés européennes.#Affaire 6-74.

#Johannes Moulijn v. Európska komisia.#Vec C-10/67.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 12 décembre 2000 ), que la société John

que la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Haute-Normandie, aux droits de laquelle vient la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Normandie-Seine (la Caisse), a consenti à la société Jodan

. # Jutta Johannes contro Hartmut Johannes. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Amtsgericht Köln - Germania. # Dipendenti - Diritti a pensione - Ripartizione compensativa dei diritti a pensione in un

soutenu que les autorités françaises avaient été avisées, ne saurait constituer une cause d'irresponsabilité ; qu'en effet, il n'a jamais été demandé aux autorités françaises ni par le super-intendant John

John, des locaux professionnels ; que X...

Johanna, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 25 mai 2005, qui, pour fraude fiscale, a condamné, le premier, à 18 mois d'emprisonnement, dont 12

Christophe et Johan D une indemnité de 20 000 euros chacun en réparation de leur préjudice moral. Les sommes ont été respectivement versées les 4 et 12 mars 2019.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ropac John Crane France, société anonyme dont le siège est à Courbevoie

Michaël John X... et Julian James X..., frères de Joséphine Y..., née X..., victime de l'accident et M.

, il a confié le volant à Mlle Aurélie X..., laquelle n'était pas titulaire du permis de conduire ; que le véhicule a quitté la route et percuté un arbre ; que les trois passagers assis à l'arrière, Johan

. # Johannes Coenraad Moulijn tegen Commissie van de EEG. # Zaak 10-67.

John X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 16 février 2017, qui, des chefs de diffamation publique et injure publique, envers un particulier, l'a condamné à 1 500

La cour ne peut statuer que sur les actions entre [T] [O], la société JOHN DEERE et la SA COMPTOIR AGRICOLE BASQUE RCS 782 370 043.

Johan B...

#Johannes Hambura κατά Ευρωπαϊκό Κοινοβούλιο.#Υπόθεση F-4/08.